SSP0003885
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003885 |
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| Nom usuel | Quartier Osterode | ||||||||
| Commune(s) |
69286 RILLIEUX LA PAPE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000388501 |
| Date de dernière mise à jour | 19/07/2022 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site a été occupé de 1959 à 2012.
Le site a servi de lieu de stockage et d'entretien des véhicules militaires et de stockage pour l'approvisionnement en matériel divers (habillement, ameublement, vivres). Plusieurs cuves pour le stockage des hydrocarbures étaient présentes sur site ainsi qu'un parc à ferraille. 2 études de sols ont été menées dans le cadre de la cession du site. Une analyse des sols au niveau du par à ferraille a été menée en 2011 qui n'a rien révélé d'anormal. Une seconde étude des sols a été menée en 2013. Elle montre un impact très ponctuel en éléments traces métalliques et en hydrocarbures totaux respectivement au niveau de l'ancien parc à ferraille et de l'ancienne station-service, d'après les valeurs de référence prise en compte par le bureau d'étude. Observations: Fiche éditée en 10/2017 |
| Description | Le site a été occupé de 1959 à 2012.
Le site a servi de lieu de stockage et d'entretien des véhicules militaires et de stockage pour l'approvisionnement en matériel divers (habillement, ameublement, vivres). Plusieurs cuves pour le stockage des hydrocarbures étaient présentes sur site ainsi qu'un parc à ferraille. 2 études de sols ont été menées dans le cadre de la cession du site. Une analyse des sols au niveau du par à ferraille a été menée en 2011 qui n'a rien révélé d'anormal. Une seconde étude des sols a été menée en 2013. Elle montre un impact très ponctuel en éléments traces métalliques et en hydrocarbures totaux respectivement au niveau de l'ancien parc à ferraille et de l'ancienne station-service, d'après les valeurs de référence prise en compte par le bureau d'étude. Observations: Fiche éditée en 10/2017 |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00038850101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000388501 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
69SIS06113
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 19/07/2022 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 24/06/2022 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site a été occupé de 1959 à 2012.
Le site a servi de lieu de stockage et d'entretien des véhicules militaires et de stockage pour l'approvisionnement en matériel divers (habillement, ameublement, vivres). Plusieurs cuves pour le stockage des hydrocarbures étaient présentes sur site ainsi qu'un parc à ferraille. 2 études de sols ont été menées dans le cadre de la cession du site. Une analyse des sols au niveau du par à ferraille a été menée en 2011 qui n'a rien révélé d'anormal. Une seconde étude des sols a été menée en 2013. Elle montre un impact très ponctuel en éléments traces métalliques et en hydrocarbures totaux respectivement au niveau de l'ancien parc à ferraille et de l'ancienne station-service, d'après les valeurs de référence prise en compte par le bureau d'étude. Observations: Fiche éditée en 10/2017 |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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