SSP0003899
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003899 |
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| Nom usuel | Collège Privé Champfleury | ||||||||
| Commune(s) |
84007 AVIGNON |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000389901 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Descriptif du site:
Ce collège a fait l’objet de diagnostics dans le cadre de l’opération « établissements sensibles » menée par le ministère chargé de l’environnement. Voir le lien suivant pour plus de détails : http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/Demarche-Etablissements-Sensibles.html Description qualitative: - Des composés volatils ont été quantifiés dans l’air sous la dalle des bâtiments. Cependant, les niveaux de concentration estimés dans l’air intérieur des lieux de vie, évalués sur la base des concentrations mesurées dans l’air sous la dalle du rez-de-chaussée, sont inférieurs à la borne basse des intervalles de gestion, ce qui signifie qu’aucun risque lié à la présence de ces composés n’est actuellement redouté. - Des métaux ont été mesurés au droit des sols du collège (arsenic (35 mg/kg), le cuivre (26 000 mg/kg) et le zinc (2800 mg/kg)). D’autres substances ont été quantifiées dans les sols du collège à des teneurs supérieures à celles mesurées dans les prélèvements réalisés hors de l’emprise de l’établissement. La gestion de ces résultats, en considérant un scénario d’ingestion de sol, indique que la qualité des sols superficiels est compatible avec l’usage actuel des lieux. - Des composés ont été quantifiés dans l’eau souterraine prélevée au droit des deux puits. Les concentrations mesurées dans les eaux souterraines sont inférieures aux valeurs réglementaires disponibles. Les diagnostics et études réalisées permettent de conclure que les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions. Néanmoins, des anomalies ont été mises en évidence et si des aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés il faudrait vérifier la compatibilité des projets avec l’état des sols. |
| Description | Descriptif du site:
Ce collège a fait l’objet de diagnostics dans le cadre de l’opération « établissements sensibles » menée par le ministère chargé de l’environnement. Voir le lien suivant pour plus de détails : http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/Demarche-Etablissements-Sensibles.html Description qualitative: - Des composés volatils ont été quantifiés dans l’air sous la dalle des bâtiments. Cependant, les niveaux de concentration estimés dans l’air intérieur des lieux de vie, évalués sur la base des concentrations mesurées dans l’air sous la dalle du rez-de-chaussée, sont inférieurs à la borne basse des intervalles de gestion, ce qui signifie qu’aucun risque lié à la présence de ces composés n’est actuellement redouté. - Des métaux ont été mesurés au droit des sols du collège (arsenic (35 mg/kg), le cuivre (26 000 mg/kg) et le zinc (2800 mg/kg)). D’autres substances ont été quantifiées dans les sols du collège à des teneurs supérieures à celles mesurées dans les prélèvements réalisés hors de l’emprise de l’établissement. La gestion de ces résultats, en considérant un scénario d’ingestion de sol, indique que la qualité des sols superficiels est compatible avec l’usage actuel des lieux. - Des composés ont été quantifiés dans l’eau souterraine prélevée au droit des deux puits. Les concentrations mesurées dans les eaux souterraines sont inférieures aux valeurs réglementaires disponibles. Les diagnostics et études réalisées permettent de conclure que les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions. Néanmoins, des anomalies ont été mises en évidence et si des aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés il faudrait vérifier la compatibilité des projets avec l’état des sols. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00038990101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000389901 | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
84SIS06129
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Descriptif du site:
Ce collège a fait l’objet de diagnostics dans le cadre de l’opération « établissements sensibles » menée par le ministère chargé de l’environnement. Voir le lien suivant pour plus de détails : http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/Demarche-Etablissements-Sensibles.html Description qualitative: - Des composés volatils ont été quantifiés dans l’air sous la dalle des bâtiments. Cependant, les niveaux de concentration estimés dans l’air intérieur des lieux de vie, évalués sur la base des concentrations mesurées dans l’air sous la dalle du rez-de-chaussée, sont inférieurs à la borne basse des intervalles de gestion, ce qui signifie qu’aucun risque lié à la présence de ces composés n’est actuellement redouté. - Des métaux ont été mesurés au droit des sols du collège (arsenic (35 mg/kg), le cuivre (26 000 mg/kg) et le zinc (2800 mg/kg)). D’autres substances ont été quantifiées dans les sols du collège à des teneurs supérieures à celles mesurées dans les prélèvements réalisés hors de l’emprise de l’établissement. La gestion de ces résultats, en considérant un scénario d’ingestion de sol, indique que la qualité des sols superficiels est compatible avec l’usage actuel des lieux. - Des composés ont été quantifiés dans l’eau souterraine prélevée au droit des deux puits. Les concentrations mesurées dans les eaux souterraines sont inférieures aux valeurs réglementaires disponibles. Les diagnostics et études réalisées permettent de conclure que les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions. Néanmoins, des anomalies ont été mises en évidence et si des aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés il faudrait vérifier la compatibilité des projets avec l’état des sols. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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