SSP0003913
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003913 |
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| Nom usuel | Casernement La Valbonne Bobillot et Langlade | ||||||||
| Commune(s) |
01032 BELIGNEUX |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000391301 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à une petite bande de terre en bordure Nord-Ouest du
casernement. Cette bande de terre n'a accueilli aucune activité. Elle est traversée par la voir ferrée qui relie Lyon à Genève. Deux études environnementales ont été réalisées en 2013 et 2016 dans le cadre de la cession de cette parcelle à la SNCF pour la construction d'un pont rail sous les voies. Ces 2 études consistent en un levé de doute sur l'état des sols. Elles ont mis en évidence un impact ponctuel des sols en éléments traces métalliques et en hydrocarbures aromatiques polycycliques. Observations: Fiche éditée en 10/2017 |
| Description | Le site correspond à une petite bande de terre en bordure Nord-Ouest du
casernement. Cette bande de terre n'a accueilli aucune activité. Elle est traversée par la voir ferrée qui relie Lyon à Genève. Deux études environnementales ont été réalisées en 2013 et 2016 dans le cadre de la cession de cette parcelle à la SNCF pour la construction d'un pont rail sous les voies. Ces 2 études consistent en un levé de doute sur l'état des sols. Elles ont mis en évidence un impact ponctuel des sols en éléments traces métalliques et en hydrocarbures aromatiques polycycliques. Observations: Fiche éditée en 10/2017 |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00039130101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000391301 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
01SIS06144
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Le site correspond à une petite bande de terre en bordure Nord-Ouest du
casernement. Cette bande de terre n'a accueilli aucune activité. Elle est traversée par la voir ferrée qui relie Lyon à Genève. Deux études environnementales ont été réalisées en 2013 et 2016 dans le cadre de la cession de cette parcelle à la SNCF pour la construction d'un pont rail sous les voies. Ces 2 études consistent en un levé de doute sur l'état des sols. Elles ont mis en évidence un impact ponctuel des sols en éléments traces métalliques et en hydrocarbures aromatiques polycycliques. Observations: Fiche éditée en 10/2017 |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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