SSP0003925
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003925 |
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| Nom usuel | Ancienne usine à gaz de Saint-Maixent | ||||||||
| Commune(s) |
79270 SAINT MAIXENT L'ECOLE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000392501 |
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| Date de dernière mise à jour | 28/08/2025 | |||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | Clôturée | |||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Historique et surveillance des eaux souterraines | |||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
79.0012 (BASOL)
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| Environnement | Ancienne usine fabriquant du gaz à partir de la distillation de la houille, exploitée de 1873 à 1961, située au nord-ouest de la ville de Saint-Maixent-l'École (79). Actuellement, le terrain est occupé par un boulodrome. A l'échelle du plan cadastral actuel, l’emprise du site occupe une superficie totale de 2 530 m2 (source : www.cadastre.gouv.fr). Une surveillance des eaux souterraines est toujours en cours. Observations: Gaz de France (GDF) a hiérarchisé ses actions sur les 467 sites d’anciennes usines à gaz qu’il gère répartis sur l’ensemble du territoire. La méthodologie a consisté à hiérarchiser les sites en fonction de leur sensibilité vis à vis de l’environnement (usage du site, vulnérabilité des eaux souterraines et superficielles, présence et type de population sur le site,...). L’application de cette méthode a abouti à l’établissement de cinq classes de priorité pour lesquelles les engagements de GDF ont fait l’objet d’un protocole d’accord relatif à la maîtrise et au suivi de la réhabilitation des anciens terrains d’usines à gaz entre le Ministère de l’Environnement et GDF signé le 25 avril 1996. Le site de Saint-Maixent-l'École est en classe 3 du protocole. De ce fait, c’est un site dont la sensibilité vis à vis de l’homme, des eaux souterraines et superficielles est faible. L'engagement national de GDF sur les sites de classe 3 était de réaliser dans un délai de 8 ans (avant fin avril 2004) une étude historique avec localisation des cuves qui seraient systématiquement vidées et comblées. Un diagnostic approfondi a été réalisé en 1994-1995. L’ensemble de l’étude a consisté à effectuer des recherches historiques et documentaires, à rechercher l’ensemble des ouvrages enterrés, à évaluer l’impact du site sur les ressources locales en eaux souterraines et superficielles pour évaluer les risques de contact direct et ceux liés à d’éventuelles émanations gazeuses, et à caractériser le sol en profondeur. Ce diagnostic, effectué par un bureau d’études à la demande de GDF, a mis en évidence la présence d’une cuve à goudron. GDF a entrepris la neutralisation de cette cuve en 1996, au total 85 tonnes de matériaux ont été éliminés et la surface du site a été recouverte par un bicouche étanche. L’analyse des eaux de la nappe, prélevées au niveau d'un piézomètre, a mis en évidence la présence de composés liés à l’activité de production de gaz manufacturé. Un suivi semestriel a été mis en place et se poursuit actuellement. La campagne d'avril 2015 confirmant des concentrations en phénols et en hydrocarbures totaux significativement inférieures aux valeurs de référence, il a été décidé d'interrompre le suivi de ces paramètres. Par ailleurs, en cas de mutation des terrains et/ou de changement d'usage et/ou de projet de travaux, le propriétaire et/ou le porteur de projet seront le cas échéant amenés à faire procéder sous leur responsabilité à un examen plus approfondi de l'état des sols du site, afin de s'assurer de sa compatibilité avec l'usage futur prévu. |
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| Description | Gaz de France (GDF) a hiérarchisé ses actions sur les 467 sites d’anciennes usines à gaz qu’il gère répartis sur l’ensemble du territoire. La méthodologie a consisté à hiérarchiser les sites en fonction de leur sensibilité vis à vis de l’environnement (usage du site, vulnérabilité des eaux souterraines et superficielles, présence et type de population sur le site,...). L’application de cette méthode a abouti à l’établissement de cinq classes de priorité pour lesquelles les engagements de GDF ont fait l’objet d’un protocole d’accord relatif à la maîtrise et au suivi de la réhabilitation des anciens terrains d’usines à gaz entre le Ministère de l’Environnement et GDF signé le 25 avril 1996. Le site de Saint-Maixent-l'École est en classe 3 du protocole. De ce fait, c’est un site dont la sensibilité vis à vis de l’homme, des eaux souterraines et superficielles est faible. L'engagement national de GDF sur les sites de classe 3 était de réaliser dans un délai de 8 ans (avant fin avril 2004) une étude historique avec localisation des cuves qui seraient systématiquement vidées et comblées. Un diagnostic approfondi a été réalisé en 1994-1995. L’ensemble de l’étude a consisté à effectuer des recherches historiques et documentaires, à rechercher l’ensemble des ouvrages enterrés, à évaluer l’impact du site sur les ressources locales en eaux souterraines et superficielles pour évaluer les risques de contact direct et ceux liés à d’éventuelles émanations gazeuses, et à caractériser le sol en profondeur. Ce diagnostic, effectué par un bureau d’études à la demande de GDF, a mis en évidence la présence d’une cuve à goudron. GDF a entrepris la neutralisation de cette cuve en 1996, au total 85 tonnes de matériaux ont été éliminés et la surface du site a été recouverte par un bicouche étanche. L’analyse des eaux de la nappe, prélevées au niveau d'un piézomètre, a mis en évidence la présence de composés liés à l’activité de production de gaz manufacturé. Un suivi semestriel a été mis en place et se poursuit actuellement. La campagne d'avril 2015 confirmant des concentrations en phénols et en hydrocarbures totaux significativement inférieures aux valeurs de référence, il a été décidé d'interrompre le suivi de ces paramètres. Par ailleurs, en cas de mutation des terrains et/ou de changement d'usage et/ou de projet de travaux, le propriétaire et/ou le porteur de projet seront le cas échéant amenés à faire procéder sous leur responsabilité à un examen plus approfondi de l'état des sols du site, afin de s'assurer de sa compatibilité avec l'usage futur prévu. La campagne de hautes eaux du 07/07/20 présente des dépassements de valeurs de références pour l'ammonium et la somme des 6HAP au niveau des Pz2bis (pour la première fois depuis le début du suivi) et Pz4. La campagne de basses eaux du 16/09/20 présente des dépassements de valeurs de références pour l'ammonium et la somme des 6HAP au niveau des Pz2bis et Pz4, mais sont toutefois de même ordre de grandeur que celles observées durant la dernière campagne de basses eaux de 2019. La campagne de hautes eaux du 19/03/2021 présente des dépassements de valeurs de références pour l'ammonium et la somme des 6HAP au niveau des Pz2bis et Pz4, avec une baisse des valeurs par rapport aux dernières campagnes. La campagne de basses eaux du 1/10/2021 présente des dépassements de valeurs de références pour l'ammonium au niveau des Pz2bis et Pz4. Pour Pz2 bis, les concentrations sont en baisse par rapport aux campagnes précédentes depuis septembre 2020. Pour Pz4 la concentration quantifiée est du même ordre de grandeur que celle de septembre 2020. Un dépassement de la valeur de la somme des 6 HAP est constaté uniquement sur PZ4. Sur PZ2 bis, la somme des 6 HAP est en baisse depuis juillet 2020 et devient inférieure à la valeur de référence. La campagne de hautes eaux du 05/04/2022 présente des dépassements de valeurs de références pour l'ammonium et la somme de 6HAP au niveau des Pz2bis et Pz4. La somme de 6HAP mesurée en PZ4 est du même ordre de grandeur que la valeur de référence. Sur PZ2 bis, la somme des 6 HAP est redevenue supérieure à la valeur de référence, toutefois il convient de noter que les concentrations sur cet ouvrage sont globalement en baisse depuis juillet 2020. Le sens d'écoulement des eaux souterraines au droit du site est complexe et très variable. Lors de la campagne d'octobre 2021, le sens d'écoulement apparent des eaux souterraines semblait s'orienter vers le sud -sud-est. En octobre 2022, ce sens d'écoulement était orienté vers l'ouest. D'un point de vue analytique, les ouvrages PZ2bis, et dans une moindre mesure PZ4 sont impactés avec des dépassements fréquents des valeurs de référence pour la somme des 6 HAP et pour l'ammonium. Le bilan quadriennal du 05/04/2023 préconise la poursuite de la surveillance en l'état. Lors de la surveillance de mars 2023, le sens d’écoulement apparent des eaux souterraines au droit du site est orienté vers le Sud Sud-Ouest, contrairement aux sens d’écoulement observé lors de la campagne précédente d’octobre 2022 (orientés vers l’Ouest). Le sens d’écoulement connaît fréquemment des variations entre le Sud, l’Est et l’Ouest qui s’expliquent par le faible écart dans les niveaux d’eau mesurés sur les trois piézomètres (25 cm de différence de niveau entre Pz2bis et Pz3bis lors de cette campagne). D’un point de vue analytique, un seul dépassement de la valeur de référence est observé, pour la somme des 6 HAP sur Pz4. Pour la première fois depuis 2015, aucun dépassement de la valeur de référence pour l’ammonium n’est constaté, sur Pz2bis et Pz4 notamment. Lors de la surveillance d'octobre 2023, le sens d'écoulement apparent des eaux souterraines au droit du site est orienté vers l'ouest-sud-ouest, conformément au sens découlement observé lors de la campagne de basses eaux d'octobre 2022. D'un point de vue analytique, deux dépassements de la valeur de référence sont observés pour l'ammonium sur Pz2bis et Pz4. Lors de la campagne de surveillance d'avril 2024, le sens d'écoulement apparent des eaux souterraines au droit du site est orienté vers le sud-ouest, conformément au sens découlement observé lors de la campagne précédente de hautes eaux de mars 2023. Un augmentation générale des concentrations au niveau de PZ2 bis (en amont) est constatée, qui sera à surveiller. Sur les autres ouvrages, les résultats sont cohérents au regard des résultats obtenus depuis le début du suivi. Lors de la campagne de surveillance de septembre 2024, le sens d'écoulement apparent des eaux souterraines au droit du site est orienté vers l’ouest, conformément au sens découlement observé lors de la campagne précédente de basses eaux d’octobre 2023. Une augmentation des concentrations en benzène, et une diminution des HAP au niveau de PZ2 bis (en amont) sont constatées, qui sera à surveiller. Sur les autres ouvrages, les résultats sont cohérents au regard des résultats obtenus depuis le début du suivi. Lors de la campagne de surveillance de mars 2025, le sens d'écoulement apparent des eaux souterraines au droit du site est orienté vers le sud, sud-ouest. Depuis le début du suivi, le sens d'écoulement connaît des variations fréquentes en lien avec le gradient hydraulique du site. Malgré la présence de dépassements de la somme des 6 HAP sur Pz2bis, les concentrations sont en diminution depuis le pic d'avril 2024 avec des concentrations du même ordre de grandeur que la valeur de référence. L'augmentation des concentrations en benzène de septembre 2024 est ponctuelle au niveau de Pz2bis. L'évolution des concentrations sera à surveiller sur cet ouvrage. Sur les autres ouvrages, les résultats sont cohérents au regard des résultats obtenus depuis le début du suivi. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Méthode biologique ou chimique
✓ Incinération
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Eaux souterraines
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00039250101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000392501 | |||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
79SIS06157
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Description | Ancienne usine fabriquant du gaz à partir de la distillation de la houille, exploitée de 1873 à 1961, située au nord-ouest de la ville de Saint-Maixent-l'École (79). Actuellement, le terrain est occupé par un boulodrome. A l'échelle du plan cadastral actuel, l’emprise du site occupe une superficie totale de 2 530 m2 (source : www.cadastre.gouv.fr). Une surveillance des eaux souterraines est toujours en cours. Observations: Gaz de France (GDF) a hiérarchisé ses actions sur les 467 sites d’anciennes usines à gaz qu’il gère répartis sur l’ensemble du territoire. La méthodologie a consisté à hiérarchiser les sites en fonction de leur sensibilité vis à vis de l’environnement (usage du site, vulnérabilité des eaux souterraines et superficielles, présence et type de population sur le site,...). L’application de cette méthode a abouti à l’établissement de cinq classes de priorité pour lesquelles les engagements de GDF ont fait l’objet d’un protocole d’accord relatif à la maîtrise et au suivi de la réhabilitation des anciens terrains d’usines à gaz entre le Ministère de l’Environnement et GDF signé le 25 avril 1996. Le site de Saint-Maixent-l'École est en classe 3 du protocole. De ce fait, c’est un site dont la sensibilité vis à vis de l’homme, des eaux souterraines et superficielles est faible. L'engagement national de GDF sur les sites de classe 3 était de réaliser dans un délai de 8 ans (avant fin avril 2004) une étude historique avec localisation des cuves qui seraient systématiquement vidées et comblées. Un diagnostic approfondi a été réalisé en 1994-1995. L’ensemble de l’étude a consisté à effectuer des recherches historiques et documentaires, à rechercher l’ensemble des ouvrages enterrés, à évaluer l’impact du site sur les ressources locales en eaux souterraines et superficielles pour évaluer les risques de contact direct et ceux liés à d’éventuelles émanations gazeuses, et à caractériser le sol en profondeur. Ce diagnostic, effectué par un bureau d’études à la demande de GDF, a mis en évidence la présence d’une cuve à goudron. GDF a entrepris la neutralisation de cette cuve en 1996, au total 85 tonnes de matériaux ont été éliminés et la surface du site a été recouverte par un bicouche étanche. L’analyse des eaux de la nappe, prélevées au niveau d'un piézomètre, a mis en évidence la présence de composés liés à l’activité de production de gaz manufacturé. Un suivi semestriel a été mis en place et se poursuit actuellement. La campagne d'avril 2015 confirmant des concentrations en phénols et en hydrocarbures totaux significativement inférieures aux valeurs de référence, il a été décidé d'interrompre le suivi de ces paramètres. Par ailleurs, en cas de mutation des terrains et/ou de changement d'usage et/ou de projet de travaux, le propriétaire et/ou le porteur de projet seront le cas échéant amenés à faire procéder sous leur responsabilité à un examen plus approfondi de l'état des sols du site, afin de s'assurer de sa compatibilité avec l'usage futur prévu. |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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