SSP0003929

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003929

Nom usuel Décharge d'ordures ménagères
Commune(s) 42155 NERVIEUX
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000392901 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000392901

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site a accueilli une décharge d'ordures ménagères entre 1950 et 1995, sans arrêté préfectoral d'exploitation.
Les travaux de réhabilitation du site ont été terminés fin 2003.
Description Le site a accueilli une décharge d'ordures ménagères entre 1950 et 1995, sans arrêté préfectoral d'exploitation.
Les travaux de réhabilitation du site ont été terminés fin 2003.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00039290101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000392901
Ancien identifiant SIS Non renseigné/span>
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 13/02/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral 03/07/2019
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a accueilli une décharge d'ordures ménagères entre 1950 et 1995, sans arrêté préfectoral d'exploitation.
Les travaux de réhabilitation du site ont été terminés fin 2003.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
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Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NERVIEUX 1 ZO 0003 42
NERVIEUX 1 ZO 0074 42