SSP0003953

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003953
Nom usuel Ancienne Mine de la Butte Sainte-Blandine
Commune(s) 38544 VIENNE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000395301 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000395301
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Les sols du site sont constitués de remblais miniers (mines antérieures au 20e siècle) présentant des teneurs en Pb de plus de 2000 mg/kg. Ces teneurs ont été diagnostiquées lors d'une étude rendue en 2013 pour le compte du ministère en charge de l'environnement.
Description Les sols du site sont constitués de remblais miniers (mines antérieures au 20e siècle) présentant des teneurs en Pb de plus de 2000 mg/kg. Ces teneurs ont été diagnostiquées lors d'une étude rendue en 2013 pour le compte du ministère en charge de l'environnement.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00039530101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000395301
Ancien identifiant SIS
38SIS06188
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 12/02/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Les sols du site sont constitués de remblais miniers (mines antérieures au 20e siècle) présentant des teneurs en Pb de plus de 2000 mg/kg. Ces teneurs ont été diagnostiquées lors d'une étude rendue en 2013 pour le compte du ministère en charge de l'environnement.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
VIENNE 1 AV 4 38
VIENNE 1 AV 6 38
VIENNE 1 AV 7 38
VIENNE 1 AV 8 38
VIENNE 1 AV 33 38
VIENNE 1 AV 35 38
VIENNE 1 AV 36 38
VIENNE 1 AV 37 38
VIENNE 1 AV 38 38
VIENNE 1 AV 39 38
VIENNE 1 AV 40 38
VIENNE 1 AV 263 38
VIENNE 1 AV 264 38
VIENNE 1 AV 271 38
VIENNE 1 AV 272 38
VIENNE 1 AV 274 38
VIENNE 1 AV 409 38
VIENNE 1 AV 410 38
VIENNE 1 AV 508 38
VIENNE 1 AV 510 38
VIENNE 1 AV 531 38
VIENNE 1 AV 532 38
VIENNE 1 AV 533 38
VIENNE 1 AV 535 38
VIENNE 1 AV 536 38
VIENNE 1 AV 538 38
VIENNE 1 AV 539 38