SSP0003954

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003954

Nom usuel Décharge de Mongoy
Commune(s) 64156 BUZIET
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Décharge de Mongoy
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Ancienne décharge d'ordures ménagères et de déchets assimilés située sur la commune de Buziet (64), chemin rural de Mongoy. La superficie du dépôt est d'environ 1300 m². Cette décharge a été exploitée de 1983 à 2001. Des apports étaient encore cependant réalisés en 2009.
Les déchets stockés sont des gravats et déblais de chantier, des ordures ménagères, des encombrants ménagers, des déchets industriels banals, des emballages de déchets toxiques (peintures, colorants, etc.), des déchets verts et des déchets communaux. Le site a été clôturé et fermé début 2010 et les déchets dangereux ont été évacués vers des installations dûment autorisées.
Observations: Des informations précises et complémentaires peuvent être obtenues en consultant la fiche BASOL correspondante sur "http://basol.developpement-durable.gouv.fr/".
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00039540101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000395401
Ancien identifiant SIS
64SIS06189
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 10/07/2025
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Ancienne décharge d'ordures ménagères et de déchets assimilés située sur la commune de Buziet (64), chemin rural de Mongoy. La superficie du dépôt est d'environ 1300 m². Cette décharge a été exploitée de 1983 à 2001. Des apports étaient encore cependant réalisés en 2009.
Les déchets stockés sont des gravats et déblais de chantier, des ordures ménagères, des encombrants ménagers, des déchets industriels banals, des emballages de déchets toxiques (peintures, colorants, etc.), des déchets verts et des déchets communaux. Le site a été clôturé et fermé début 2010 et les déchets dangereux ont été évacués vers des installations dûment autorisées.
Observations: Des informations précises et complémentaires peuvent être obtenues en consultant la fiche BASOL correspondante sur "http://basol.developpement-durable.gouv.fr/".
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Télécharger AP - 23/01/19
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification