SSP0003959

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003959
Nom usuel Voies Navigables de France
Commune(s) 59178 DOUAI
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000395901 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000395901
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Les bâtiments qui existent depuis 1899, ont été utilisés comme atelier d'entretien et de réparation des machines de traction des bâteaux jusqu'en 1970. Les bâtiments ont ensuite été dédiés à une activité de maintenance et de stockage de pièces mécaniques et électriques. Le site a cessé d'être exploité en 1997.

Une étude de recherche de sources de pollution par les métaux et les hydrocarbures a été menée en 2002. Cette étude a mis en évidence la présence de pollution des sols par des métaux (chrome, nickel, arsenic et plomb).
Observations: Une étude réalisée par l'APAVE sur la recherche de sources de pollution par les métaux et les hydrocarbures a été menée en avril 2002.
Description Les bâtiments qui existent depuis 1899, ont été utilisés comme atelier d'entretien et de réparation des machines de traction des bâteaux jusqu'en 1970. Les bâtiments ont ensuite été dédiés à une activité de maintenance et de stockage de pièces mécaniques et électriques. Le site a cessé d'être exploité en 1997.

Une étude de recherche de sources de pollution par les métaux et les hydrocarbures a été menée en 2002. Cette étude a mis en évidence la présence de pollution des sols par des métaux (chrome, nickel, arsenic et plomb).
Observations: Une étude réalisée par l'APAVE sur la recherche de sources de pollution par les métaux et les hydrocarbures a été menée en avril 2002.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00039590101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000395901
Ancien identifiant SIS
59SIS06194
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Les bâtiments qui existent depuis 1899, ont été utilisés comme atelier d'entretien et de réparation des machines de traction des bâteaux jusqu'en 1970. Les bâtiments ont ensuite été dédiés à une activité de maintenance et de stockage de pièces mécaniques et électriques. Le site a cessé d'être exploité en 1997.

Une étude de recherche de sources de pollution par les métaux et les hydrocarbures a été menée en 2002. Cette étude a mis en évidence la présence de pollution des sols par des métaux (chrome, nickel, arsenic et plomb).
Observations: Une étude réalisée par l'APAVE sur la recherche de sources de pollution par les métaux et les hydrocarbures a été menée en avril 2002.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
DOUAI 1 CN 122 59