SSP0004034

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004034

Nom usuel Ancienne fonderie
Commune(s) 57019 AMNEVILLE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000403401 23/10/2017

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000403401

Date de dernière mise à jour 23/10/2017
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
57.0051 (BASOL)
Environnement Ancienne unité sidérurgique arrêtée qui étaient de nature à être soumise à autorisation au titre de la législation sur les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE).
Observations: Les études environnementales réalisées dans les années 1990 sur ce secteur ont mis en évidence une contamination diffuse des sols en métaux lourds notamment (As, Cr, Cu, Pb, Zn) et des contaminations ponctuelles en hydrocarbures.
Description Les études réalisées sur la « fonderie » ont mis en évidence une contamination diffuse des sols en métaux lourds notamment (As, Cr, Cu, Pb, Zn) et des contaminations ponctuelles en hydrocarbures. Les paramètres analysés dans les sols étaient les hydrocarbures totaux, les métaux et l’indice phénol.
Aucune analyse de la qualité des eaux souterraines et superficielles n’a été effectuée car il a été considéré que les risques pour l’homme vis-à-vis de ces milieux étaient faibles « en l’absence d’usage sensible dans le périmètre d’influence possible du site. »
L’évaluation simplifiée des risques (ESR) réalisée n’a pris en compte que le transfert possible des polluants vers l’homme par contact direct (milieu sol). Le site a été classé comme nécessitant une surveillance pour ce milieu, pour un usage industriel (avec moins de 50 personnes).

Il était alors recommandé de :
- éliminer les sols pollués par les hydrocarbures ;
- prendre des précautions lors d’éventuels travaux de terrassement afin d’éviter que les sols pollués ne soient remis en surface et donc en contact avec l’homme ;
- s’assurer que des personnes non averties ne puissent accéder au site, notamment dans les secteurs qui ne seraient pas revêtus.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
Description
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00040340101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000403401
Ancien identifiant SIS
57SIS06292
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Ancienne unité sidérurgique arrêtée qui étaient de nature à être soumise à autorisation au titre de la législation sur les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE).
Observations: Les études environnementales réalisées dans les années 1990 sur ce secteur ont mis en évidence une contamination diffuse des sols en métaux lourds notamment (As, Cr, Cu, Pb, Zn) et des contaminations ponctuelles en hydrocarbures.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
AMNEVILLE 1 13 68 57
AMNEVILLE 1 13 67 57
AMNEVILLE 1 13 61 57
AMNEVILLE 1 13 57 57
AMNEVILLE 1 13 59 57
AMNEVILLE 1 13 63 57
AMNEVILLE 1 13 65 57
AMNEVILLE 1 13 64 57
AMNEVILLE 1 13 40 57