SSP0004070
Imprimer le descriptif
Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0004070 |
||||||||
| Nom usuel | ARC Atelier de Composition terrain du quai | ||||||||
| Commune(s) |
62040 ARQUES |
||||||||
| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
|
||||||||
| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
|
Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000407001 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Ce site appartenait au groupe ARC INTERNATIONAL. Le terrain abritait un atelier de composition de mélanges de matières premières nécessaire à la fabrication du verre.
L'activité s'est arrêté en février 2014. Les diagnostics de sols réalisés ont mis en évidence notamment deux zones de pollution, l'une par le bore et l'autre par les hydrocarbures. Des travaux d'excavation ont eu lieu en décembre 2013. Le site a été remise en état afin de permettre un nouvel usage industriel. L'inspection a établi un procès-verbal de récolement en juin 2014. Observations: Documents disponibles : Rapport établi par EACM : Notification de la cessation d'activité - Site de la composition du terrain du Quai - Arques - Arc International - mai 2013 - projet n°Ea2428 Rapport établi par EACM : Dossier des ouvrages exécutés, Analyses des risques résiduels, dossier de servitudes - Site de la composition du terrain du Quai - Arques - Arc International France - mars 2012 - projet n°Ea2657 |
| Description | Ce site appartenait au groupe ARC INTERNATIONAL. Le terrain abritait un atelier de composition de mélanges de matières premières nécessaire à la fabrication du verre.
L'activité s'est arrêté en février 2014. Les diagnostics de sols réalisés ont mis en évidence notamment deux zones de pollution, l'une par le bore et l'autre par les hydrocarbures. Des travaux d'excavation ont eu lieu en décembre 2013. Le site a été remise en état afin de permettre un nouvel usage industriel. L'inspection a établi un procès-verbal de récolement en juin 2014. Observations: Documents disponibles : Rapport établi par EACM : Notification de la cessation d'activité - Site de la composition du terrain du Quai - Arques - Arc International - mai 2013 - projet n°Ea2428 Rapport établi par EACM : Dossier des ouvrages exécutés, Analyses des risques résiduels, dossier de servitudes - Site de la composition du terrain du Quai - Arques - Arc International France - mars 2012 - projet n°Ea2657 |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
|
| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00040700101 |
||||||||||||||||||||
| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000407001 | ||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
62SIS06329
|
||||||||||||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
|
||||||||||||||||||||
| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Description | Ce site appartenait au groupe ARC INTERNATIONAL. Le terrain abritait un atelier de composition de mélanges de matières premières nécessaire à la fabrication du verre.
L'activité s'est arrêté en février 2014. Les diagnostics de sols réalisés ont mis en évidence notamment deux zones de pollution, l'une par le bore et l'autre par les hydrocarbures. Des travaux d'excavation ont eu lieu en décembre 2013. Le site a été remise en état afin de permettre un nouvel usage industriel. L'inspection a établi un procès-verbal de récolement en juin 2014. Observations: Documents disponibles : Rapport établi par EACM : Notification de la cessation d'activité - Site de la composition du terrain du Quai - Arques - Arc International - mai 2013 - projet n°Ea2428 Rapport établi par EACM : Dossier des ouvrages exécutés, Analyses des risques résiduels, dossier de servitudes - Site de la composition du terrain du Quai - Arques - Arc International France - mars 2012 - projet n°Ea2657 |
||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
|
||||||||||||||||||||
| Parcelle(s) concernée(s) |
|
