SSP0004146

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004146

Nom usuel SARIA Industrie Sud Est
Commune(s) 13055 MARSEILLE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000414601 10/01/2018

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000414601

Date de dernière mise à jour 10/01/2018
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
13.0157 (BASOL)
Environnement au 08/12/2017

Description du site:

Sur la parcelle 0D-0004: ancien site industriel de production d'osséine (activité arrêtée en 1972)
Sur les parcelles 0D-0002, 132, 134, 135 : ancien site industriel de production d'osséine (activité arrêtée en 1950), puis équarissage et fonte de suif (arrêt en 1994), puis transit de matières animales (arrêt en 2001)
Les parcelles ont notamment fait l'objet de remblais par des matériaux impactés par des pollutions aux métaux lourds.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MARSEILLE 0D 2
MARSEILLE 0D 3
MARSEILLE 0D 4
MARSEILLE 0D 132
MARSEILLE 0D 134
MARSEILLE 0D 135

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00041460101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000414601
Ancien identifiant SIS
13SIS06407
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description au 08/12/2017

Description du site:

Sur la parcelle 0D-0004: ancien site industriel de production d'osséine (activité arrêtée en 1972)
Sur les parcelles 0D-0002, 132, 134, 135 : ancien site industriel de production d'osséine (activité arrêtée en 1950), puis équarissage et fonte de suif (arrêt en 1994), puis transit de matières animales (arrêt en 2001)
Les parcelles ont notamment fait l'objet de remblais par des matériaux impactés par des pollutions aux métaux lourds.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Télécharger plan-cartographique-13.0157--1
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MARSEILLE 0D 2
MARSEILLE 0D 3
MARSEILLE 0D 4
MARSEILLE 0D 132
MARSEILLE 0D 134
MARSEILLE 0D 135