SSP0004289

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004289

Nom usuel Travaux miniers Le Charbonnier
Commune(s) 83061 FREJUS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000428901 10/01/2018

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000428901

Date de dernière mise à jour 10/01/2018
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
83.0044 (BASOL)
Environnement au 09/01/2018

Description du site:

Il s'agit d'une verse à stérile issue d'une galerie de recherche lors de la prospection d'uranium.
Le site se trouve actuellement en zone naturelle.

Description qualitative:
Les débits de dose relevés sur la verse à stérile sont supérieurs à 15µSv/h.
Description Les débits de dose relevés sur la verse à stérile sont supérieurs à 15µSv/h.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
FREJUS 0C 39

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00042890101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000428901
Ancien identifiant SIS
83SIS06561
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description au 09/01/2018

Description du site:

Il s'agit d'une verse à stérile issue d'une galerie de recherche lors de la prospection d'uranium.
Le site se trouve actuellement en zone naturelle.

Description qualitative:
Les débits de dose relevés sur la verse à stérile sont supérieurs à 15µSv/h.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Télécharger plan-cartographique-83.0044--1
Télécharger plan-cartographique-83.0044--2
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
FREJUS 0C 39