SSP0004329
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0004329 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge de La Chapelle Glaceline | ||||||||
| Commune(s) |
56038 LA CHAPELLE GACELINE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000432901 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à deux anciennes petites carrières qui ont été remblayées par des déchets, dont les ordures ménagères, les carcasses de voitures, les déblais, les anconbrants et les matériaux de démolition.
Elle est arrivée à saturation en 1986. |
| Description | Le site correspond à deux anciennes petites carrières qui ont été remblayées par des déchets, dont les ordures ménagères, les carcasses de voitures, les déblais, les anconbrants et les matériaux de démolition.
Elle est arrivée à saturation en 1986. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00043290101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000432901 | ||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
56SIS06601
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Description | Le site correspond à deux anciennes petites carrières qui ont été remblayées par des déchets, dont les ordures ménagères, les carcasses de voitures, les déblais, les anconbrants et les matériaux de démolition.
Elle est arrivée à saturation en 1986. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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