SSP0004380
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0004380 |
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| Nom usuel | PMA site Vintimille | ||||||||
| Commune(s) |
13055 MARSEILLE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | En cours |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) |
13.0162 (BASOL)
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| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | au 15/01/2018
Description du site: Une exploitation industrielle a été installée sur le site depuis les années 1920. Il s'agit principalement d'usage mécanique (réparation marine) qui a conduit à la réalisation de fosses (four, sablage, éluats et effluents) et à l'installation de cuves (mazout). Une activité de traitement de surface a également été réalisée sur ce site. Description qualitative: Les sols sont impactés par des hydrocarbures dans certaines zones (notamment aux environs de l'ancien local chaufferie). |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00043800101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000438001 | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
13SIS06652
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | au 15/01/2018
Description du site: Une exploitation industrielle a été installée sur le site depuis les années 1920. Il s'agit principalement d'usage mécanique (réparation marine) qui a conduit à la réalisation de fosses (four, sablage, éluats et effluents) et à l'installation de cuves (mazout). Une activité de traitement de surface a également été réalisée sur ce site. Description qualitative: Les sols sont impactés par des hydrocarbures dans certaines zones (notamment aux environs de l'ancien local chaufferie). |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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