SSP0004439
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0004439 |
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| Nom usuel | Incinérateur DUAC | ||||||||
| Commune(s) |
60463 NOGENT SUR OISE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000443901 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Usine d’incinération d’ordures ménagères depuis 1970.
Le site est exploité par la Compagnie de Production Thermique et de Distribution (devenue la Compagnie Française d’Exploitation thermique) de 1970 à 1992 puis par la société NOVERGIE de 1992 à 2001. L’activité de l’usine s'est arrêtée en mars 2001. Les pollutions rencontrées dans le sol sont notamment des éléments métalliques (cadmium, cuivre, plomb, zinc et/ou mercure), des hydrocarbures, des Hydrocarbures Aromatique Polycycliques, des dioxines et des furanes ainsi que la présence de benzène, éthylbenzène, trichloroéthylène , éthylbenzène, xylènes, trichloréthylène dans les gazs de sol Des travaux de dépollution ont été réalisés en 2007 et 2008. L’analyse des risques résiduels montre l’acceptabilité des risques sanitaires liés aux pollutions résiduelles dans le cadre d’un nouvel usage industriel ou de bureau. Observations: - Mémoire de cessation d’activité – ONECTRA pour le compte de la Communauté d’Agglomération Creilloise (rapport2613/RFI/05/0067/0 du 12 septembre 2005) - Rapport de fin de travaux – HPC Envirotec pour le compte de la Communauté d’Agglomération Creilloise (rapport HPC-F1B/2.06.4437g du 16 juillet 2008) - Evaluation de la qualité des eaux souterraines – ICF Environnement pour le compte de la Communauté d’Agglomération Creilloise (a) (Rapport INV/07/251_juin2010V1 du 17 juillet 2010) (b) (Rapport INV/07/251_mars2010V1 du 17 mars 2010) (c) (Rapport INV/07/251_juin2009V1 du 26 juin 2009 – Suivi évolution depuis sept 2007 ) - Investigations complémentaires, Plan de Gestion avec Analyse des Risques sanitaires Résiduels - HPC Envirotec pour le compte de PHM Invest (Rapport HPC-F 4A/2.17.5380 a en date du 29 juin 201) |
| Description | Usine d’incinération d’ordures ménagères depuis 1970.
Le site est exploité par la Compagnie de Production Thermique et de Distribution (devenue la Compagnie Française d’Exploitation thermique) de 1970 à 1992 puis par la société NOVERGIE de 1992 à 2001. L’activité de l’usine s'est arrêtée en mars 2001. Les pollutions rencontrées dans le sol sont notamment des éléments métalliques (cadmium, cuivre, plomb, zinc et/ou mercure), des hydrocarbures, des Hydrocarbures Aromatique Polycycliques, des dioxines et des furanes ainsi que la présence de benzène, éthylbenzène, trichloroéthylène , éthylbenzène, xylènes, trichloréthylène dans les gazs de sol Des travaux de dépollution ont été réalisés en 2007 et 2008. L’analyse des risques résiduels montre l’acceptabilité des risques sanitaires liés aux pollutions résiduelles dans le cadre d’un nouvel usage industriel ou de bureau. Observations: - Mémoire de cessation d’activité – ONECTRA pour le compte de la Communauté d’Agglomération Creilloise (rapport2613/RFI/05/0067/0 du 12 septembre 2005) - Rapport de fin de travaux – HPC Envirotec pour le compte de la Communauté d’Agglomération Creilloise (rapport HPC-F1B/2.06.4437g du 16 juillet 2008) - Evaluation de la qualité des eaux souterraines – ICF Environnement pour le compte de la Communauté d’Agglomération Creilloise (a) (Rapport INV/07/251_juin2010V1 du 17 juillet 2010) (b) (Rapport INV/07/251_mars2010V1 du 17 mars 2010) (c) (Rapport INV/07/251_juin2009V1 du 26 juin 2009 – Suivi évolution depuis sept 2007 ) - Investigations complémentaires, Plan de Gestion avec Analyse des Risques sanitaires Résiduels - HPC Envirotec pour le compte de PHM Invest (Rapport HPC-F 4A/2.17.5380 a en date du 29 juin 201) |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00044390101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000443901 | |||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
60SIS06751
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Description | Usine d’incinération d’ordures ménagères depuis 1970.
Le site est exploité par la Compagnie de Production Thermique et de Distribution (devenue la Compagnie Française d’Exploitation thermique) de 1970 à 1992 puis par la société NOVERGIE de 1992 à 2001. L’activité de l’usine s'est arrêtée en mars 2001. Les pollutions rencontrées dans le sol sont notamment des éléments métalliques (cadmium, cuivre, plomb, zinc et/ou mercure), des hydrocarbures, des Hydrocarbures Aromatique Polycycliques, des dioxines et des furanes ainsi que la présence de benzène, éthylbenzène, trichloroéthylène , éthylbenzène, xylènes, trichloréthylène dans les gazs de sol Des travaux de dépollution ont été réalisés en 2007 et 2008. L’analyse des risques résiduels montre l’acceptabilité des risques sanitaires liés aux pollutions résiduelles dans le cadre d’un nouvel usage industriel ou de bureau. Observations: - Mémoire de cessation d’activité – ONECTRA pour le compte de la Communauté d’Agglomération Creilloise (rapport2613/RFI/05/0067/0 du 12 septembre 2005) - Rapport de fin de travaux – HPC Envirotec pour le compte de la Communauté d’Agglomération Creilloise (rapport HPC-F1B/2.06.4437g du 16 juillet 2008) - Evaluation de la qualité des eaux souterraines – ICF Environnement pour le compte de la Communauté d’Agglomération Creilloise (a) (Rapport INV/07/251_juin2010V1 du 17 juillet 2010) (b) (Rapport INV/07/251_mars2010V1 du 17 mars 2010) (c) (Rapport INV/07/251_juin2009V1 du 26 juin 2009 – Suivi évolution depuis sept 2007 ) - Investigations complémentaires, Plan de Gestion avec Analyse des Risques sanitaires Résiduels - HPC Envirotec pour le compte de PHM Invest (Rapport HPC-F 4A/2.17.5380 a en date du 29 juin 201) |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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