SSP0004506
Imprimer le descriptif
Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0004506 |
||||||||
| Nom usuel | Forage fuyard 3732 (Pechelrbonn) | ||||||||
| Commune(s) |
67474 SOULTZ SOUS FORETS |
||||||||
| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
|
||||||||
| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
|
Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000450601 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Date du forage : entre le 27/03/1935 et le 27/02/1936
Diamètre : 165, 241, 279, 318 mm. Au niveau de la tête, tubage de 279 et 318 mm. Longueur : 670,5 m Profondeur de la tête de forage : 0.50 m Tubage : tubages métalliques de longueurs différentes. Traitement définitif : base béton enterrée avec cheminée déportée pour les gaz (novembre 2003). Observations: Le site ne fait pas l'objet de SUP. Émissions : pétrole + eau + gaz (1991) Forage fuyard surveillé en application de l'Arrêté Ministériel fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n°59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du BRGM (AM revu annuellement). Études BRGM-ALS/NT01N39 et GEODERIS - N2004/333 |
| Description | Date du forage : entre le 27/03/1935 et le 27/02/1936
Diamètre : 165, 241, 279, 318 mm. Au niveau de la tête, tubage de 279 et 318 mm. Longueur : 670,5 m Profondeur de la tête de forage : 0.50 m Tubage : tubages métalliques de longueurs différentes. Traitement définitif : base béton enterrée avec cheminée déportée pour les gaz (novembre 2003). Observations: Le site ne fait pas l'objet de SUP. Émissions : pétrole + eau + gaz (1991) Forage fuyard surveillé en application de l'Arrêté Ministériel fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n°59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du BRGM (AM revu annuellement). Études BRGM-ALS/NT01N39 et GEODERIS - N2004/333 |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
|
| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00045060101 |
||||||||||
| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000450601 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
67SIS06822
|
||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
|
||||||||||
| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Date du forage : entre le 27/03/1935 et le 27/02/1936
Diamètre : 165, 241, 279, 318 mm. Au niveau de la tête, tubage de 279 et 318 mm. Longueur : 670,5 m Profondeur de la tête de forage : 0.50 m Tubage : tubages métalliques de longueurs différentes. Traitement définitif : base béton enterrée avec cheminée déportée pour les gaz (novembre 2003). Observations: Le site ne fait pas l'objet de SUP. Émissions : pétrole + eau + gaz (1991) Forage fuyard surveillé en application de l'Arrêté Ministériel fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n°59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du BRGM (AM revu annuellement). Études BRGM-ALS/NT01N39 et GEODERIS - N2004/333 |
||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
|
||||||||||
| Parcelle(s) concernée(s) |
|
