SSP0004507
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0004507 |
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| Nom usuel | Forage fuyard 3969 (Pechelbronn) | ||||||||
| Commune(s) |
67254 KUTZENHAUSEN |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000450701 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Date de forage : 1938 - 1939
Longueur : 519.9 m Traitement définitif par mise en place d'un séparateur béton enterré avec évacuation de l'eau dans le milieu naturel. Observations: Le site ne fait pas l'objet de SUP. Émissions : eau depuis 1960 puis pétrole + eau depuis 2000. Forage fuyard surveillé en application de l'Arrêté Ministériel fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n°59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du BRGM (AM revu annuellement). Études BRGM-ALS/NT05N01 et R37801, GEODERIS E2007-002DE |
| Description | Date de forage : 1938 - 1939
Longueur : 519.9 m Traitement définitif par mise en place d'un séparateur béton enterré avec évacuation de l'eau dans le milieu naturel. Observations: Le site ne fait pas l'objet de SUP. Émissions : eau depuis 1960 puis pétrole + eau depuis 2000. Forage fuyard surveillé en application de l'Arrêté Ministériel fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n°59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du BRGM (AM revu annuellement). Études BRGM-ALS/NT05N01 et R37801, GEODERIS E2007-002DE |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00045070101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000450701 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
67SIS06823
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Date de forage : 1938 - 1939
Longueur : 519.9 m Traitement définitif par mise en place d'un séparateur béton enterré avec évacuation de l'eau dans le milieu naturel. Observations: Le site ne fait pas l'objet de SUP. Émissions : eau depuis 1960 puis pétrole + eau depuis 2000. Forage fuyard surveillé en application de l'Arrêté Ministériel fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n°59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du BRGM (AM revu annuellement). Études BRGM-ALS/NT05N01 et R37801, GEODERIS E2007-002DE |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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