SSP0004567

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004567

Nom usuel SCI CIMO - ASSOCIATION DES PAPILLONS BLANCS
Commune(s) 68166 KINGERSHEIM
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000456701 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000456701

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Ancienne friche industrielle ayant fait l’objet d’un diagnostic de pollution réalisé en mai 2009 par le Bureau d'études NORISKO-DEKRA
Observations: Pollution chronique importante des sols et des eaux souterraines par des Hydrocarbures totaux (HCT), des Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), des BTEX, et des anomalies en métaux (As, Cd, Cr, Cu, Hg, Pb et Zn) à comparer au bruit de fond géochimique
Description Ancienne friche industrielle ayant fait l’objet d’un diagnostic de pollution réalisé en mai 2009 par le Bureau d'études NORISKO-DEKRA
Observations: Pollution chronique importante des sols et des eaux souterraines par des Hydrocarbures totaux (HCT), des Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), des BTEX, et des anomalies en métaux (As, Cd, Cr, Cu, Hg, Pb et Zn) à comparer au bruit de fond géochimique
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00045670101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000456701
Ancien identifiant SIS
68SIS06887
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Ancienne friche industrielle ayant fait l’objet d’un diagnostic de pollution réalisé en mai 2009 par le Bureau d'études NORISKO-DEKRA
Observations: Pollution chronique importante des sols et des eaux souterraines par des Hydrocarbures totaux (HCT), des Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), des BTEX, et des anomalies en métaux (As, Cd, Cr, Cu, Hg, Pb et Zn) à comparer au bruit de fond géochimique
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
KINGERSHEIM 1 19 296 68
KINGERSHEIM 1 19 300 68
KINGERSHEIM 1 19 295 68
KINGERSHEIM 1 19 107 68
KINGERSHEIM 1 19 301 68
KINGERSHEIM 1 19 302 68
KINGERSHEIM 1 19 353 68
KINGERSHEIM 1 19 354 68
KINGERSHEIM 1 19 355 68
KINGERSHEIM 1 19 356 68
KINGERSHEIM 19 358
KINGERSHEIM 19 468
KINGERSHEIM 19 469