SSP0004581

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004581
Nom usuel EAR de Taverny
Commune(s) 95607 TAVERNY
95060 BESSANCOURT
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le périmètre du SIS se situe sur le site de l'ancienne base aérienne 921 de Taverny. La base se situe au niveau d'une ancienne carrière de gypse, en activité du début du 19ème siècle jusqu'en 1946, date de l'installation des activités militaires. La base est encore en activité actuellement.
Le périmètre du SIS concerne 2 zones dites "zones de vie" destinées à être cédées. La zone au Nord de la base a accueilli les activités et installations suivantes : locaux pour des bureaux, ancien centre médical, voiries, espaces verts et une cuve enterrée pour l'alimentation de la chaufferie du bâtiment. La zone au Sud de la base a accueilli les activités et installations suivantes, hors ICPE toujours en activité : aires de lavage, ancien atelier de réparation avec une cabine de peinture, ancien transformateur électrique et une ancienne cuve de carburant retirée.
Plusieurs diagnostics des sols et des eaux souterraines ont été menés sur site entre 1994 et 2010 suites à des incidents notamment un diagnostic des sols en 2010 et un suivi des eaux régulier depuis 1996. Des travaux de réhabilitation ont eu lieu pour retirer une cuve de carburant en 2010.
Une étude des sols a été menée en 2014 dans le cadre de la cession des 2 zones qui constituent le périmètre du SIS. Elle met en évidence :
- au Nord : une pollution des sols diffuse aux éléments traces métalliques, une anomalie en benzène est relevée dans la nappe ;
- au Sud : un impact des sols diffus en éléments traces métalliques et en hydrocarbures totaux ainsi qu'un impact ponctuel des sols en solvants chlorés.
Dans la zone Sud, la nappe présente une pollution aux hydrocarbures totaux. Cette pollution des eaux souterraines est identifiée en amont proche du périmètre du SIS et fait l’objet de surveillance.
Le bureau d'étude recommande des investigations supplémentaires et la poursuite du suivi des eaux souterraines.
Observations: Les pollutions des sols identifiées au niveau du périmètre des ICPE ne sont pas incluses dans la description du SIS.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00045810101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000458101
Ancien identifiant SIS
95SIS06901
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 12/04/2023
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le périmètre du SIS se situe sur le site de l'ancienne base aérienne 921 de Taverny. La base se situe au niveau d'une ancienne carrière de gypse, en activité du début du 19ème siècle jusqu'en 1946, date de l'installation des activités militaires. La base est encore en activité actuellement.
Le périmètre du SIS concerne 2 zones dites "zones de vie" destinées à être cédées. La zone au Nord de la base a accueilli les activités et installations suivantes : locaux pour des bureaux, ancien centre médical, voiries, espaces verts et une cuve enterrée pour l'alimentation de la chaufferie du bâtiment. La zone au Sud de la base a accueilli les activités et installations suivantes, hors ICPE toujours en activité : aires de lavage, ancien atelier de réparation avec une cabine de peinture, ancien transformateur électrique et une ancienne cuve de carburant retirée.
Plusieurs diagnostics des sols et des eaux souterraines ont été menés sur site entre 1994 et 2010 suites à des incidents notamment un diagnostic des sols en 2010 et un suivi des eaux régulier depuis 1996. Des travaux de réhabilitation ont eu lieu pour retirer une cuve de carburant en 2010.
Une étude des sols a été menée en 2014 dans le cadre de la cession des 2 zones qui constituent le périmètre du SIS. Elle met en évidence :
- au Nord : une pollution des sols diffuse aux éléments traces métalliques, une anomalie en benzène est relevée dans la nappe ;
- au Sud : un impact des sols diffus en éléments traces métalliques et en hydrocarbures totaux ainsi qu'un impact ponctuel des sols en solvants chlorés.
Dans la zone Sud, la nappe présente une pollution aux hydrocarbures totaux. Cette pollution des eaux souterraines est identifiée en amont proche du périmètre du SIS et fait l’objet de surveillance.
Le bureau d'étude recommande des investigations supplémentaires et la poursuite du suivi des eaux souterraines.
Observations: Les pollutions des sols identifiées au niveau du périmètre des ICPE ne sont pas incluses dans la description du SIS.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BESSANCOURT BI 329
TAVERNY AZ 37
TAVERNY AZ 284
TAVERNY AZ 286