SSP0004653

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004653
Nom usuel Sources Maraini
Commune(s) 06091 PEILLE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000465301 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000465301
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site est constitué des points de résurgence d'eaux souterraines appelés "Sources Maraini" et des installations de surface utiles pour l'exploitation de ces sources. Ces installations ne sont plus en activité depuis 2011. Le périmètre du SIS concerne la zone des installations de surface.
Les installations recensées étaient les suivantes : un bâtiment contenant les pompes acheminant l'eau du réservoir au site du Mont Agel (au NE du site), le réservoir d'eau et un transformateur monté en hauteur sur un poteau électrique.
Une investigation des sols a été menée en 2011 dans le cadre de la cession du site. Il s'agit d'un levé de doute. Elle a montré un impact ponctuel et faible des sols au plomb et au zinc.
Observations: Le bureau d'étude recommande des investigations supplémentaires au niveau du transformateur électrique.

Fiches éditées en 12/2017
Description Le site est constitué des points de résurgence d'eaux souterraines appelés "Sources Maraini" et des installations de surface utiles pour l'exploitation de ces sources. Ces installations ne sont plus en activité depuis 2011. Le périmètre du SIS concerne la zone des installations de surface.
Les installations recensées étaient les suivantes : un bâtiment contenant les pompes acheminant l'eau du réservoir au site du Mont Agel (au NE du site), le réservoir d'eau et un transformateur monté en hauteur sur un poteau électrique.
Une investigation des sols a été menée en 2011 dans le cadre de la cession du site. Il s'agit d'un levé de doute. Elle a montré un impact ponctuel et faible des sols au plomb et au zinc.
Observations: Le bureau d'étude recommande des investigations supplémentaires au niveau du transformateur électrique.

Fiches éditées en 12/2017
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00046530101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000465301
Ancien identifiant SIS
06SIS06976
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site est constitué des points de résurgence d'eaux souterraines appelés "Sources Maraini" et des installations de surface utiles pour l'exploitation de ces sources. Ces installations ne sont plus en activité depuis 2011. Le périmètre du SIS concerne la zone des installations de surface.
Les installations recensées étaient les suivantes : un bâtiment contenant les pompes acheminant l'eau du réservoir au site du Mont Agel (au NE du site), le réservoir d'eau et un transformateur monté en hauteur sur un poteau électrique.
Une investigation des sols a été menée en 2011 dans le cadre de la cession du site. Il s'agit d'un levé de doute. Elle a montré un impact ponctuel et faible des sols au plomb et au zinc.
Observations: Le bureau d'étude recommande des investigations supplémentaires au niveau du transformateur électrique.

Fiches éditées en 12/2017
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification