SSP0004703

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004703

Nom usuel ANCIENNE DECHARGE LES BATIGNOLLES
Commune(s) 13004 ARLES
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000470301 22/03/2018

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000470301

Date de dernière mise à jour 22/03/2018
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
13.0163 (BASOL)
Environnement au 21/03/2018

Description du site:

Il s'agit du site d'un ancien stockage d'ordures ménagères non réhabilité. Une partie des anciens déchets est encore visible malgré la repousse de végétation
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
ARLES PT 172

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00047030101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000470301
Ancien identifiant SIS
13SIS07027
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description au 21/03/2018

Description du site:

Il s'agit du site d'un ancien stockage d'ordures ménagères non réhabilité. Une partie des anciens déchets est encore visible malgré la repousse de végétation
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Télécharger plan-cartographique-13.0163--1
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
ARLES PT 172