SSP0004745

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004745
Nom usuel Groupe scolaire Saint Joseph
Commune(s) 13001 AIX EN PROVENCE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000474501 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000474501
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement La qualité des milieux au droit du groupe scolaire a potentiellement été influencée par d’anciennes activités( ancienne fonderie de fer blanc BASIAS PAC1300035) recensées dans l’environnement de l’établissement. Les investigations réalisées dans le cadre de la démarche « établissements sensibles » (http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/Demarche-Etablissements-Sensibles.html) au droit du groupe scolaire ont mis en évidence que des composés volatils (hydrocarbures aromatiques) ont été quantifiés dans l’air des sols et l’air sous dalle de certains bâtiments. Toutefois, les aménagements actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions. Des métaux comme le plomb (concentration jusqu'à 128,6 mg/kg), du zinc (concentration jusqu'à 180,1 mg/kg) ont également été retrouvés dans les sols superficiels alors que dans le cadre du programme ASPITET les  concentrations maximum du fonds géochimique naturel sont de 50 mg/kg pour le plomb et de 100 mg/kg pour le zinc. 

Les diagnostics et études réalisées permettent de conclure que les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions. Néanmoins, des anomalies ont été mises en évidence et si des aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés il faudrait vérifier la compatibilité des projets avec l’état des sols.
Description La qualité des milieux au droit du groupe scolaire a potentiellement été influencée par d’anciennes activités( ancienne fonderie de fer blanc BASIAS PAC1300035) recensées dans l’environnement de l’établissement. Les investigations réalisées dans le cadre de la démarche « établissements sensibles » (http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/Demarche-Etablissements-Sensibles.html) au droit du groupe scolaire ont mis en évidence que des composés volatils (hydrocarbures aromatiques) ont été quantifiés dans l’air des sols et l’air sous dalle de certains bâtiments. Toutefois, les aménagements actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions. Des métaux comme le plomb (concentration jusqu'à 128,6 mg/kg), du zinc (concentration jusqu'à 180,1 mg/kg) ont également été retrouvés dans les sols superficiels alors que dans le cadre du programme ASPITET les  concentrations maximum du fonds géochimique naturel sont de 50 mg/kg pour le plomb et de 100 mg/kg pour le zinc. 

Les diagnostics et études réalisées permettent de conclure que les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions. Néanmoins, des anomalies ont été mises en évidence et si des aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés il faudrait vérifier la compatibilité des projets avec l’état des sols.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00047450101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000474501
Ancien identifiant SIS
13SIS07069
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La qualité des milieux au droit du groupe scolaire a potentiellement été influencée par d’anciennes activités( ancienne fonderie de fer blanc BASIAS PAC1300035) recensées dans l’environnement de l’établissement. Les investigations réalisées dans le cadre de la démarche « établissements sensibles » (http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/Demarche-Etablissements-Sensibles.html) au droit du groupe scolaire ont mis en évidence que des composés volatils (hydrocarbures aromatiques) ont été quantifiés dans l’air des sols et l’air sous dalle de certains bâtiments. Toutefois, les aménagements actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions. Des métaux comme le plomb (concentration jusqu'à 128,6 mg/kg), du zinc (concentration jusqu'à 180,1 mg/kg) ont également été retrouvés dans les sols superficiels alors que dans le cadre du programme ASPITET les  concentrations maximum du fonds géochimique naturel sont de 50 mg/kg pour le plomb et de 100 mg/kg pour le zinc. 

Les diagnostics et études réalisées permettent de conclure que les aménagements et les usages actuels permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions. Néanmoins, des anomalies ont été mises en évidence et si des aménagements ou les usages des lieux venaient à être modifiés il faudrait vérifier la compatibilité des projets avec l’état des sols.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
AIX EN PROVENCE AZ 55