SSP0004866

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004866

Nom usuel anciennes huileries Audemard et usine Deltachimie.
Commune(s) 06088 NICE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
06.0031 (BASOL)
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement L'étude des documents historiques a permis de mettre en évidence les anciennes activités des huileries Audemard et usine Deltachimie.
Observations: Les parcelles ont été plusieurs fois investiguées avant 2016 ; 14 sondages d’investigations avec analyses des sols ont été réalisés. Les principales observations faites sur ces investigations mettent en évidence :
- un impact des sols par des métaux lourds (éléments cuivre, cadmium, plomb et zinc en particulier) pouvant présenter un risque sanitaire par ingestion des sols notamment pour l’élément Plomb ;
- deux anomalies en PCB(s) relevées ;
- la présence de solvants chlorés au droit de 2 sondages (TCE et PCE) ;
- l’absence des autres traceurs chimiques potentiels des anciennes activités du site (teneurs faibles voire inférieures à la limite de quantification analytique pour le styrène, les glycols, les dioxines et les furanes) ;
- certains sols incompatibles avec une mise en Installation de Stockage de Déchets Inertes selon l’arrêté ministériel du 12/12/14.

Le site a fait l’objet de nouvelles investigations en 2016 afin de caractériser au préalable les futurs déblais du projet, délimiter une zone d’anomalies en HCT, et de préciser des anomalies ponctuelles en solvants chlorés.
A l’instar des campagnes d’investigations précédentes, les sols du site présentent :
- des anomalies systématiques en métaux lourds sur échantillons bruts. Des anomalies fortes ont particulièrement été révélées dans les sols pour les paramètres arsenic et cadmium ponctuellement ainsi que cuivre, plomb et zinc de manière plus régulière.
- l’absence d’impact des sols par des BTEX, des HAP (sauf ponctuellement en un sondage), des HCOV (les HCOV retrouvés très ponctuellement lors des campagnes initiales réalisées sur site n’ont pas été retrouvés dans les sols lors des campagnes complémentaires réalisées en 2016) et des PCB(s).
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00048660101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000486601
Ancien identifiant SIS
06SIS07196
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description L'étude des documents historiques a permis de mettre en évidence les anciennes activités des huileries Audemard et usine Deltachimie.
Observations: Les parcelles ont été plusieurs fois investiguées avant 2016 ; 14 sondages d’investigations avec analyses des sols ont été réalisés. Les principales observations faites sur ces investigations mettent en évidence :
- un impact des sols par des métaux lourds (éléments cuivre, cadmium, plomb et zinc en particulier) pouvant présenter un risque sanitaire par ingestion des sols notamment pour l’élément Plomb ;
- deux anomalies en PCB(s) relevées ;
- la présence de solvants chlorés au droit de 2 sondages (TCE et PCE) ;
- l’absence des autres traceurs chimiques potentiels des anciennes activités du site (teneurs faibles voire inférieures à la limite de quantification analytique pour le styrène, les glycols, les dioxines et les furanes) ;
- certains sols incompatibles avec une mise en Installation de Stockage de Déchets Inertes selon l’arrêté ministériel du 12/12/14.

Le site a fait l’objet de nouvelles investigations en 2016 afin de caractériser au préalable les futurs déblais du projet, délimiter une zone d’anomalies en HCT, et de préciser des anomalies ponctuelles en solvants chlorés.
A l’instar des campagnes d’investigations précédentes, les sols du site présentent :
- des anomalies systématiques en métaux lourds sur échantillons bruts. Des anomalies fortes ont particulièrement été révélées dans les sols pour les paramètres arsenic et cadmium ponctuellement ainsi que cuivre, plomb et zinc de manière plus régulière.
- l’absence d’impact des sols par des BTEX, des HAP (sauf ponctuellement en un sondage), des HCOV (les HCOV retrouvés très ponctuellement lors des campagnes initiales réalisées sur site n’ont pas été retrouvés dans les sols lors des campagnes complémentaires réalisées en 2016) et des PCB(s).
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NICE OH 335
NICE OH 336
NICE OH 392
NICE OH 394
NICE OH 489
NICE OH 490