SSP0004895

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004895

Nom usuel AUTELY
Commune(s) 26362 VALENCE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000489501 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000489501

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Les terrains ont accueilli une activité de montage et réparation de batteries au plomb qui a brulé en 1946, puis un garage. Un diagnostic réalisé en 2015 montre la présence de teneurs en plomb importantes dans les sols.
Description Les terrains ont accueilli une activité de montage et réparation de batteries au plomb qui a brulé en 1946, puis un garage. Un diagnostic réalisé en 2015 montre la présence de teneurs en plomb importantes dans les sols.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00048950101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000489501
Ancien identifiant SIS
26SIS07350
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Les terrains ont accueilli une activité de montage et réparation de batteries au plomb qui a brulé en 1946, puis un garage. Un diagnostic réalisé en 2015 montre la présence de teneurs en plomb importantes dans les sols.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
VALENCE CM 500
VALENCE CM 501