SSP0004944
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0004944 |
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| Nom usuel | Caillaud Bois | ||||||||
| Commune(s) |
49092 CHEMILLE MELAY |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000494401 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | L’ancien site industriel a déjà fait l'objet d'une étude sur la qualité des sols en septembre 2017 dans le cadre d’une démarche d’aménagement. La commune de Chemillé-en-Anjou a confié à un bureau d’études la réalisation d’un diagnostic initial de pollution : prélèvements et analyses de sols (rapport de décembre 2017). Observations: Les résultats des investigations montrent dans les sols, des anomalies ponctuelles et considérées comme non concentrées en : - Arsenic dans les remblais puis le terrain naturel entre 0 et 1,0 m de prof/sol avec une teneur maximale de 120 mg/kg MS, - Chrome VI dans les remblais puis le terrain naturel avec une teneur maximale de 0,58 mg/kg MS, - Hydrocarbures volatils et non volatils dans les remblais puis le terrain naturel avec une teneur maximale HC C10-C40 de 266 mg/kg MS dont fraction volatiles HC C10-C16 de 38 mg/kg MS, - PCB dans les remblais puis le terrain naturel avec une teneur maximale de 0,37 mg/kg MS, - Méthanol dans le terrain naturel avec une teneur maximale de 5,7 mg/kg MS. L'étude a conclu sur la nécessité d'investigations complémentaires pour établir la compatibilité du nouvel usage avec l’état du milieu. |
| Description | L’ancien site industriel a déjà fait l'objet d'une étude sur la qualité des sols en septembre 2017 dans le cadre d’une démarche d’aménagement. La commune de Chemillé-en-Anjou a confié à un bureau d’études la réalisation d’un diagnostic initial de pollution : prélèvements et analyses de sols (rapport de décembre 2017). Observations: Les résultats des investigations montrent dans les sols, des anomalies ponctuelles et considérées comme non concentrées en : - Arsenic dans les remblais puis le terrain naturel entre 0 et 1,0 m de prof/sol avec une teneur maximale de 120 mg/kg MS, - Chrome VI dans les remblais puis le terrain naturel avec une teneur maximale de 0,58 mg/kg MS, - Hydrocarbures volatils et non volatils dans les remblais puis le terrain naturel avec une teneur maximale HC C10-C40 de 266 mg/kg MS dont fraction volatiles HC C10-C16 de 38 mg/kg MS, - PCB dans les remblais puis le terrain naturel avec une teneur maximale de 0,37 mg/kg MS, - Méthanol dans le terrain naturel avec une teneur maximale de 5,7 mg/kg MS. L'étude a conclu sur la nécessité d'investigations complémentaires pour établir la compatibilité du nouvel usage avec l’état du milieu. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00049440101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000494401 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
49SIS07466
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | L’ancien site industriel a déjà fait l'objet d'une étude sur la qualité des sols en septembre 2017 dans le cadre d’une démarche d’aménagement. La commune de Chemillé-en-Anjou a confié à un bureau d’études la réalisation d’un diagnostic initial de pollution : prélèvements et analyses de sols (rapport de décembre 2017). Observations: Les résultats des investigations montrent dans les sols, des anomalies ponctuelles et considérées comme non concentrées en : - Arsenic dans les remblais puis le terrain naturel entre 0 et 1,0 m de prof/sol avec une teneur maximale de 120 mg/kg MS, - Chrome VI dans les remblais puis le terrain naturel avec une teneur maximale de 0,58 mg/kg MS, - Hydrocarbures volatils et non volatils dans les remblais puis le terrain naturel avec une teneur maximale HC C10-C40 de 266 mg/kg MS dont fraction volatiles HC C10-C16 de 38 mg/kg MS, - PCB dans les remblais puis le terrain naturel avec une teneur maximale de 0,37 mg/kg MS, - Méthanol dans le terrain naturel avec une teneur maximale de 5,7 mg/kg MS. L'étude a conclu sur la nécessité d'investigations complémentaires pour établir la compatibilité du nouvel usage avec l’état du milieu. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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