SSP0004956

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004956

Nom usuel SN OXAME
Commune(s) 08363 REVIN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
08.0095 (BASOL)
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Site nécessitant des investigations supplémentaires
Observations: Situation administrative : site à l'arrêt. Contexte environnemental : 1. Zone d'implantation inconnue. 2. Absence de captage AEP. 3. Présence ou absence des nappes non-renseignée. 4. Sans cours d'eau à proximité. 5. Sans décharge interne
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00049560101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000495601
Ancien identifiant SIS
08SIS07479
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Site nécessitant des investigations supplémentaires
Observations: Situation administrative : site à l'arrêt. Contexte environnemental : 1. Zone d'implantation inconnue. 2. Absence de captage AEP. 3. Présence ou absence des nappes non-renseignée. 4. Sans cours d'eau à proximité. 5. Sans décharge interne
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
REVIN AK 223
REVIN AK 291
REVIN AK 295
REVIN AK 297
REVIN AK 298
REVIN AK 300
REVIN AK 301
REVIN AK 311
REVIN AK 312
REVIN AK 314
REVIN AK 315
REVIN AK 316
REVIN AK 321
REVIN AK 322