SSP0004960

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004960

Nom usuel SMB (Société Mécanique de Bernon)
Commune(s) 10040 BERNON
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
10.0040 (BASOL)
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours
Observations: Situation administrative : site à l'arrêt. Contexte environnemental : 1. Zone d'implantation : habitat, zone industrielle, agricole. 2. Absence de captage AEP. 3. Utilisation de la nappe : AEP. 4. Cours d'eau traversant ou longeant le site. 5. Sans décharge interne
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00049600101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000496001
Ancien identifiant SIS
10SIS07483
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées ou en cours
Observations: Situation administrative : site à l'arrêt. Contexte environnemental : 1. Zone d'implantation : habitat, zone industrielle, agricole. 2. Absence de captage AEP. 3. Utilisation de la nappe : AEP. 4. Cours d'eau traversant ou longeant le site. 5. Sans décharge interne
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BERNON 3 0C 526 10
BERNON 3 0C 527 10
BERNON 3 0C 529 10
BERNON 3 0C 528 10
BERNON 1 ZN 89 10