SSP0004963

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004963

Nom usuel BOLLORE TECHNOLOGIE
Commune(s) 10387 TROYES
10343 SAINT JULIEN LES VILLAS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
10.0011 (BASOL)
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre
Observations: Situation administrative : site à l'arrêt (ancienne ICPE : C2 - Industrie du papier et du carton). Contexte environnemental : 1. Zone d'implantation : habitat. 2. Absence de captage AEP. 3. Aucune utilisation connue de la nappe. 4. Cours d'eau traversant ou longeant le site. 5. Présence d'une ancienne décharge interne : stockage DC1 (déchets), stockage DC2 (déchets)
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00049630101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000496301
Ancien identifiant SIS
10SIS07486
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Site en cours de traitement, objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en oeuvre
Observations: Situation administrative : site à l'arrêt (ancienne ICPE : C2 - Industrie du papier et du carton). Contexte environnemental : 1. Zone d'implantation : habitat. 2. Absence de captage AEP. 3. Aucune utilisation connue de la nappe. 4. Cours d'eau traversant ou longeant le site. 5. Présence d'une ancienne décharge interne : stockage DC1 (déchets), stockage DC2 (déchets)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
SAINT JULIEN LES VILLAS 1 AD 33 10
SAINT JULIEN LES VILLAS 1 AD 36 10
SAINT JULIEN LES VILLAS 1 AD 38 10
SAINT JULIEN LES VILLAS 1 AD 292 10
SAINT JULIEN LES VILLAS 1 AD 287 10
SAINT JULIEN LES VILLAS 1 AD 290 10
SAINT JULIEN LES VILLAS 1 AD 27 10
SAINT JULIEN LES VILLAS 1 AD 128 10
SAINT JULIEN LES VILLAS 1 AD 109 10
SAINT JULIEN LES VILLAS 1 AD 115 10
SAINT JULIEN LES VILLAS 1 AD 42 10
SAINT JULIEN LES VILLAS 1 AD 289 10
SAINT JULIEN LES VILLAS 1 AD 294 10
TROYES AO 32
SAINT JULIEN LES VILLAS AD 305
SAINT JULIEN LES VILLAS AD 306
SAINT JULIEN LES VILLAS AD 307