SSP0004970

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0004970

Nom usuel VYNEX
Commune(s) 08331 NOYERS PONT MAUGIS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
08.0119 (BASOL)
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Site à connaissance sommaire, diagnostic éventuellement nécessaire
Observations: Situation administrative : site à l'arrêt. Contexte environnemental : 1. Zone d'implantation inconnue. 2. Absence de captage AEP. 3. Présence ou absence des nappes non-renseignée. 4. Cours d'eau traversant ou longeant le site. 5. Sans décharge interne
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00049700101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000497001
Ancien identifiant SIS
08SIS07494
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Site à connaissance sommaire, diagnostic éventuellement nécessaire
Observations: Situation administrative : site à l'arrêt. Contexte environnemental : 1. Zone d'implantation inconnue. 2. Absence de captage AEP. 3. Présence ou absence des nappes non-renseignée. 4. Cours d'eau traversant ou longeant le site. 5. Sans décharge interne
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NOYERS PONT MAUGIS AB 517
NOYERS PONT MAUGIS AB 518
NOYERS PONT MAUGIS AB 539
NOYERS PONT MAUGIS AB 551
NOYERS PONT MAUGIS AB 554
NOYERS PONT MAUGIS AB 602
NOYERS PONT MAUGIS AB 604