SSP0005014

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005014
Nom usuel ABC MECANIQUE
Commune(s) 91161 CHILLY MAZARIN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000501401 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000501401
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement La société ABC Mécanique a exercé une activité de mécanique générale sur ce site jusqu’à sa cessation d’activité le 14 avril 2008. Le diagnostic des sols daté du 20 mars 2008 a mis en évidence une faible pollution par métaux lourds (cadmium, cuivre, zinc). Ce site a déjà été revendu à la société LBC LOPEZ pour une activité de stockage de matériels.
Observations: Recherche de polluant, SCI LEDA, le 20 mars 2008
Description La société ABC Mécanique a exercé une activité de mécanique générale sur ce site jusqu’à sa cessation d’activité le 14 avril 2008. Le diagnostic des sols daté du 20 mars 2008 a mis en évidence une faible pollution par métaux lourds (cadmium, cuivre, zinc). Ce site a déjà été revendu à la société LBC LOPEZ pour une activité de stockage de matériels.
Observations: Recherche de polluant, SCI LEDA, le 20 mars 2008
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00050140101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000501401
Ancien identifiant SIS
91SIS07543
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 04/04/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral 26/03/2024
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La société ABC Mécanique a exercé une activité de mécanique générale sur ce site jusqu’à sa cessation d’activité le 14 avril 2008. Le diagnostic des sols daté du 20 mars 2008 a mis en évidence une faible pollution par métaux lourds (cadmium, cuivre, zinc). Ce site a déjà été revendu à la société LBC LOPEZ pour une activité de stockage de matériels.
Observations: Recherche de polluant, SCI LEDA, le 20 mars 2008
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
⇓ Télécharger Non renseigné
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CHILLY MAZARIN AP 0302 91