SSP0005023

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005023

Nom usuel Centre hospitalier Louise Michel
Commune(s) 91228 EVRY
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000502301 09/04/2021

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000502301

Date de dernière mise à jour 09/04/2021
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel CHSF
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement En lien avec les activités de l’ancien hôpital, des activités de chaufferie associées à des cuves enterrées de fioul domestique ont été exercées sur le site jusqu’au 2011. Dans le cadre de création de la ZAC (zone d’aménagement concerté) Canal Europe, un diagnostic daté d’août 2015 a été réalisé et celui-ci a mis en évidence un impact des sols en HCT (hydrocarbures totaux) et métaux lourds. Un diagnostic complémentaire réalisé en avril 2016 a confirmé la présence des HCT et des BTEX (Benzene, Toluene, Ethylbenzene et Xylenes) dans les sols au droit des cuves et des canalisations associées. Une pollution résiduelle est toujours présente malgré les travaux d’évacuation des terres réalisés en juin 2016.
Observations: Diagnostic environnemental phase 1, 703766-R1, 10 juillet 2015
Étude phase 2, 703766-R2, août 2015
Diagnostic environnemental du milieu souterrain et suivi des travaux de réhabilitation, CESIIF160980/RESIIF05923-01, 29 juin 2016
Description En lien avec les activités de l’ancien hôpital, des activités de chaufferie associées à des cuves enterrées de fioul domestique ont été exercées sur le site jusqu’au 2011. Dans le cadre de création de la ZAC (zone d’aménagement concerté) Canal Europe, un diagnostic daté d’août 2015 a été réalisé et celui-ci a mis en évidence un impact des sols en HCT (hydrocarbures totaux) et métaux lourds. Un diagnostic complémentaire réalisé en avril 2016 a confirmé la présence des HCT et des BTEX (Benzene, Toluene, Ethylbenzene et Xylenes) dans les sols au droit des cuves et des canalisations associées. Une pollution résiduelle est toujours présente malgré les travaux d’évacuation des terres réalisés en juin 2016.

Documents associés
Observations: Diagnostic environnemental phase 1, 703766-R1, 10 juillet 2015
Étude phase 2, 703766-R2, août 2015
Diagnostic environnemental du milieu souterrain et suivi des travaux de réhabilitation, CESIIF160980/RESIIF05923-01, 29 juin 2016
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Courcouronnes 1 AN 0004 91
Courcouronnes 1 AN 0367 91
Courcouronnes 1 AN 0369 91
Courcouronnes 1 AN 0012 91
Courcouronnes 1 AN 0007 91
Courcouronnes 1 AN 0363 91

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00050230101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000502301
Ancien identifiant SIS Non renseigné/span>
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 22/04/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral 26/03/2024
Nom(s) Usuel(s) Centre Hospitalier Louise Michel
Description En lien avec les activités de l’ancien hôpital, des activités de chaufferie associées à des cuves enterrées de fioul domestique ont été exercées sur le site jusqu’au 2011. Dans le cadre de création de la ZAC (zone d’aménagement concerté) Canal Europe, un diagnostic daté d’août 2015 a été réalisé et celui-ci a mis en évidence un impact des sols en HCT (hydrocarbures totaux) et métaux lourds. Un diagnostic complémentaire réalisé en avril 2016 a confirmé la présence des HCT et des BTEX (Benzene, Toluene, Ethylbenzene et Xylenes) dans les sols au droit des cuves et des canalisations associées. Une pollution résiduelle est toujours présente malgré les travaux d’évacuation des terres réalisés en juin 2016.
Observations: Diagnostic environnemental phase 1, 703766-R1, 10 juillet 2015
Étude phase 2, 703766-R2, août 2015
Diagnostic environnemental du milieu souterrain et suivi des travaux de réhabilitation, CESIIF160980/RESIIF05923-01, 29 juin 2016
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Télécharger AP SIS EVRY COURCOURONNES (3).pdf AP SIS
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
COURCOURONNES AN 0007 91
COURCOURONNES AN 0012 91
COURCOURONNES AN 0004 91
COURCOURONNES AN 0367 91
COURCOURONNES AN 0369 91
COURCOURONNES AN 0363 91