SSP0005053
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0005053 |
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| Nom usuel | DIFFUSION EVL | ||||||||
| Commune(s) |
45155 GIEN |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000505301 |
| Date de dernière mise à jour | 05/02/2019 |
| Statut de l'instruction | En cours |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) |
45.0027 (BASOL)
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| Environnement | La société DIFFUSION ELECTROLYSE DU VAL DE LOIRE dont le siège social est situé avenue des Montoires à Gien a été autorisée à poursuivre l’exploitation d’un atelier de traitement de surface par l’arrêté préfectoral d’autorisation du 26 octobre 1990. Le site comprend des cuves de traitement de surface, des stockages de produits liquides et solides ainsi qu’une station de détoxication des effluents liquides. Le 26 juillet 2002, le tribunal de commerce d’ORLEANS a prononcé la liquidation judiciaire de cette société.
A la suite de la liquidation judiciaire, il a été constaté que : - dans le bâtiment et sur la zone de stockage extérieure, des fûts, bidons et cuves sont encore présents. Certains fûts détériorés contiennent encore des produits utilisés pour le traitement de surface. Ils sont stockés à même le sol sans rétention particulière. - Les cuves de traitement de surface et les rétentions associées dont certaines sont remplies de liquides présentent de nombreux points de corrosion, car attaquées chimiquement par les produits contenus (estimés à 19 tonnes). - La station de détoxication des effluents avant leur rejet dans le réseau communal unitaire est arrêtée depuis l’été 2001. Les effluents sont actuellement stockés dans le décanteur du site. - L’établissement n’est pas entièrement clôturé. Des fûts et des déchets stockés à même le sol sont dispersés sur le site et cachés par la végétation. - un transformateur n'est plus sous tension, il est déposé à même le sol, - de nombreux fils électriques sont coupés et restent suspendus sans aucune sécurité, - des fûts remplis de poudre, stockés à l'extérieur du site, réagissent au contact de l'humidité engendrant un dégagement de fumées, - un présentoir recouvert de peinture se détériore générant un dépôt de peinture sur le sol. De 2003 à 2008, l’inspection des installations classées a effectué plusieurs visites montrant l’absence de réhabilitation du site, des marques de vandalisme et que les prescriptions de l'arrêté préfectoral de mise en demeure du 29 avril 2003 n'étaient pas respectées. En 2008, compte tenu des enjeux pour la sécurité et l’environnement et de l’absence de responsable solvable, l’ADEME a été chargée, pour un montant de 150 000€ de la sécurisation du site et de l’évacuation des déchets. Les travaux effectués ont consisté en : - L’évacuation de 80 tonnes de déchets et produits susceptibles de provoquer une pollution de l’environnement Il a de plus été constaté des impacts sur les sols, principalement localisés sous les chaînes de traitement et dus aux bains de nickel, de chrome et de cyanure. En 2011, l’inspection des installation classées a effectué une visite et constaté : - le site est clôturé, cependant il est accessible via le terrain de la société TDM (en cessation d’activité depuis 2004) Suite à cette visite, il a été demandé d’instaurer des servitudes sur l’ensemble du site et de n’autoriser aucun permis de construction ou de démolition tant qu’elles ne seraient pas actées. Observations: Travaux minimum de remise en état effectués par l’ADEME. Absence de réhabilitation totale du site. Absence de responsable solvable. |
| Description | Il a été constaté que :
- dans le bâtiment et sur la zone de stockage extérieure, des fûts, bidons et cuves sont encore présents. Certains fûts détériorés contiennent encore des produits utilisés pour le traitement de surface. Ils sont stockés à même le sol sans rétention particulière. - Les cuves de traitement de surface et les rétentions associées dont certaines sont remplies de liquides présentent de nombreux points de corrosion, car attaquées chimiquement par les produits contenus. - La station de détoxication des effluents avant leur rejet dans le réseau communal unitaire est arrêtée depuis l’été 2001. Les effluents sont actuellement stockés dans le décanteur du site. - L’établissement n’est pas entièrement clôturé. Des fûts et des déchets stockés à même le sol sont dispersés sur le site et cachés par la végétation. - un transformateur n'est plus sous tension, il est déposé à même le sol, - de nombreux fils électriques sont coupés et restent suspendus sans aucune sécurité, - des fûts remplis de poudre, stockés à l'extérieur du site, réagissent au contact de l'humidité engendrant un dégagement de fumées, - un présentoir recouvert de peinture se détériore générant un dépôt de peinture sur le sol. Par ailleurs, bien que fortement probable, la pollution des sols et/ou nappe n’a pas été caractérisée. Pour s’en assurer, il faudrait disposer évaluation simplifiée des risques réalisée conformément au guide méthodologique « Gestion des sites potentiellement pollués ». Par arrêté préfectoral du 29 avril 2003, le liquidateur judiciaire a été mis en demeure, sous un délai d’un mois : - d’évacuer les fûts vides et pleins détériorés, stockés à même le sol sans rétention particulière aussi bien à l’intérieur des bâtiments que sur les aires extérieures, - de les éliminer par l’intermédiaire d’une filière dûment autorisée, - de procéder au nettoyage des sols à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments, - d’éliminer le transformateur électrique contenant des P.C.B. (Polychlorobiphényles), - de pomper les bains et les produits contenus dans les rétentions de toutes les lignes de traitement de surface et du dégraissage électrolytique, - de faire éliminer ces bains et ces produits par une société habilitée à cet effet, - de pomper et d’éliminer les effluents issus du traitement de la station de détoxication du site et stockés dans le décanteur, - de communiquer tous les justificatifs relatifs à l’élimination des bains, des produits contenus dans les rétentions, des fûts vides et pleins, des effluents stockés dans le décanteur de la station de détoxication de l’usine et du transformateur contenant des P.C.B. par des sociétés habilitées à cet effet. Le 16 décembre 2003, l'inspecteur des installations classées a procédé à une visite du site. Il a constaté que les prescriptions de l'arrêté préfectoral de mise en demeure du 29 avril 2003 n'étaient pas respectées et que l’état du site s’était notablement détérioré (paragraphe précédent). Compte tenu du risque potentiel non négligeable de pollution de l’environnement du site et de ses alentours, l’arrêté préfectoral du 8 janvier 2004 a engagé une procédure de consignation à l’encontre du mandataire judiciaire pour un montant de 125 000 €, répondant du montant des travaux correspondant à la remise en sécurité du site. En décembre 2005, une société spécialisée est intervenue sur site à la demande du liquidateur, et à procédé à l'élimination de 9 tonnes de produits. Elle a également établie la liste des produits encore présents dans les bâtiments. Une visite conjointe sur le site avec l'ADEME (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie) a été réalisée en octobre 2006. Une visite de surveillance du site a été réalisée le 22 août 2007. Il a été constaté que la situation de l’établissement précédemment exploité par la société DIFFUSION ELECTROLYSE DU VAL DE LOIRE s’est dégradée. Des actes de vandalisme ont été commis (arrachement de fils électriques, démontage de certaines rétentions associées aux cuves de traitement de surface,…). Il a été proposé à Monsieur le préfet de rappeler au propriétaire ses obligations (évacuation de tous les produits encore présents dans l’établissement). Lors du contrôle réalisé le 23 janvier 2008 avec un représentant de l’ADEME et le conseiller municipal de GIEN délégué environnement, il a été de nouveau constaté que la situation de l’établissement DEVL continuait de se dégrader. De nouveaux actes d’intrusion et de vandalisme ont été commis confirmant que la mise en sécurité du site n’est plus assurée. Les cuves des trois chaînes de traitement de surface contiennent environ 30 m³ de bains usés (acides, bases, chrome, nickel). Ces cuves sont corrodées par l’action des produits qu’elles contiennent. Les rétentions de ces chaînes sont remplies d’environ 15 m³ d’eaux souillées. Les cuves de la station de détoxication du site comprennent environ 30 m³ de déchets liquides. Des fûts et des bidons contenant encore des produits utilisés pour le traitement de surface (acides, bases, trichloroéthylène, cyanure, peroxyde d’hydrogène, permanganate de potassium,…) sont stockés en différents endroits du bâtiment. Certains sont entreposés sans rétention particulière, à même le sol, d’autres sont corrodés et présentent un état de dégradation importante. Certains produits de natures incompatibles sont stockés les uns près des autres, sans précaution particulière. L’ensemble de ces fûts et bidons représente une quantité d’environ 19 tonnes. La visite conjointe de l’inspecteur des installations classées avec un représentant de l’ADEME a permis d’estimer le montant des travaux visant à éliminer les déchets encore présents dans l’établissement. Le montant de ces travaux a été évalué à environ 146.900 € TTC. Des investigations menées par l’inspecteur des installations classées, il s’avère que le propriétaire du bâtiment et des terrains est la SCI ANAELLE qui est incluse dans une succession après le décès de son gérant. Par courrier du 21 décembre 2007, Madame GARNIER, éventuelle bénéficiaire de la succession, a précisé à monsieur le préfet qu’elle n’était en aucun cas gérante de la SCI ANAELLE, mais détentrice de parts sociales de cette SCI sans toutefois n’avoir aucun pouvoir juridique pour la gestion de la société. En conclusion, compte tenu des enjeux pour la sécurité et l’environnement et de l’absence de responsable solvable pour l’instant, il a été proposé à monsieur le préfet de solliciter l’autorisation du ministère de l’Ecologie, de l’Aménagement et du Développement Durable de mettre en œuvre la procédure de travaux d’office par l’ADEME prévue à la circulaire ministérielle du 8 février 2007 nécessaires à la mise en sécurité du site de la société DIFFUSION ELECTROLYSE DU VAL DE LOIRE dans le cadre de l’urgence impérieuse. Par courrier du 14 février 2008, le ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables a fait part à Monsieur le préfet du Loiret de son accord pour charger l’ADEME à engager les mesures de sécurité pour un montant de 148 000 € TTC. Ces mesures comportent : - la sécurisation des accès aux bâtiments, - l’identification, le tri, la collecte, le reconditionnement et l’élimination hors site de l’ensemble des produits et déchets dangereux présents sur site. Les arrêtés portant occupation des sols et de travaux d’office d'urgence impérieuse en date du 18 février 2008 ont confié à l’ADEME la réalisation de ces opérations. Les travaux d'office de l'ADEME ont été réalisés du 10 mars au 10 avril 2008. 80,878 tonnes de déchets et produits ont été évacuées. Comme demandé dans l'arrêté préfectoral du 18/02/2008, l'ensemble des produits et déchets dangereux présents sur le site, dans les bâtiments, ainsi que ceux disséminés à l'extérieur des bâtiments, et susceptibles d'entraîner une pollution des eaux, a été évacué. Cependant il a été constaté des impacts sur les sols (béton impacté), principalement par les bains de nickel, de chrome et de cyanure, localisés sous les chaînes de traitement. Par ailleurs, un avis hydrogéologique du BRGM (Bureau de Recherches Géologiques et Minières) daté du 06/02/2008 et traitant de la vulnérabilité des nappes au droit de la zone industrielle des Montoires à Gien, indique que la nappe au droit de cette ZI est qualifiée de « moyennement vulnérable ». Compte tenu de la mise en sécurité du site, de l'absence d'enjeux environnementaux et de l'absence de réhabilitation finale du site dans la mesure où l'usage futur du site n'est pas déterminé, toute demande de permis de construire ou de démolir est interdite dans l'attente des éléments relatifs à la réhabilitation du site et à son usage futur. Lors d'une visite du site le 29 juin 2011 par l'Inspection des Installations Classées, il a été constaté que le site était clôturé sur toute sa longueur et que les deux portails d'entrée étaient fermés par une chaîne et cadenassés. Cependant, le site est accessible par le site de la société TDM (en cessation d'activité depuis 2004), les deux établissements n'étant séparés par aucune clôture. Il a alors été mis en évidence qu'il était possible d'entrer sur le site via le terrain de TDM non fermé. Il a été demandé au liquidateur judiciaire de procéder à la mise en sécurité totale de tous les bâtiments du site, et d'instituer des servitudes d'utilité publique sur l'ensemble du site de la société DIFFUSION EVL conformément à l'article R515-25 du Code de l'Environnement. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
✓ Evacuation de produits ou de déchets
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00050530101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000505301 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
45SIS07582
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | La société DIFFUSION ELECTROLYSE DU VAL DE LOIRE dont le siège social est situé avenue des Montoires à Gien a été autorisée à poursuivre l’exploitation d’un atelier de traitement de surface par l’arrêté préfectoral d’autorisation du 26 octobre 1990. Le site comprend des cuves de traitement de surface, des stockages de produits liquides et solides ainsi qu’une station de détoxication des effluents liquides. Le 26 juillet 2002, le tribunal de commerce d’ORLEANS a prononcé la liquidation judiciaire de cette société.
A la suite de la liquidation judiciaire, il a été constaté que : - dans le bâtiment et sur la zone de stockage extérieure, des fûts, bidons et cuves sont encore présents. Certains fûts détériorés contiennent encore des produits utilisés pour le traitement de surface. Ils sont stockés à même le sol sans rétention particulière. - Les cuves de traitement de surface et les rétentions associées dont certaines sont remplies de liquides présentent de nombreux points de corrosion, car attaquées chimiquement par les produits contenus (estimés à 19 tonnes). - La station de détoxication des effluents avant leur rejet dans le réseau communal unitaire est arrêtée depuis l’été 2001. Les effluents sont actuellement stockés dans le décanteur du site. - L’établissement n’est pas entièrement clôturé. Des fûts et des déchets stockés à même le sol sont dispersés sur le site et cachés par la végétation. - un transformateur n'est plus sous tension, il est déposé à même le sol, - de nombreux fils électriques sont coupés et restent suspendus sans aucune sécurité, - des fûts remplis de poudre, stockés à l'extérieur du site, réagissent au contact de l'humidité engendrant un dégagement de fumées, - un présentoir recouvert de peinture se détériore générant un dépôt de peinture sur le sol. De 2003 à 2008, l’inspection des installations classées a effectué plusieurs visites montrant l’absence de réhabilitation du site, des marques de vandalisme et que les prescriptions de l'arrêté préfectoral de mise en demeure du 29 avril 2003 n'étaient pas respectées. En 2008, compte tenu des enjeux pour la sécurité et l’environnement et de l’absence de responsable solvable, l’ADEME a été chargée, pour un montant de 150 000€ de la sécurisation du site et de l’évacuation des déchets. Les travaux effectués ont consisté en : - L’évacuation de 80 tonnes de déchets et produits susceptibles de provoquer une pollution de l’environnement Il a de plus été constaté des impacts sur les sols, principalement localisés sous les chaînes de traitement et dus aux bains de nickel, de chrome et de cyanure. En 2011, l’inspection des installation classées a effectué une visite et constaté : - le site est clôturé, cependant il est accessible via le terrain de la société TDM (en cessation d’activité depuis 2004) Suite à cette visite, il a été demandé d’instaurer des servitudes sur l’ensemble du site et de n’autoriser aucun permis de construction ou de démolition tant qu’elles ne seraient pas actées. Observations: Travaux minimum de remise en état effectués par l’ADEME. Absence de réhabilitation totale du site. Absence de responsable solvable. |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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