SSP0005061
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0005061 |
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| Nom usuel | Ancienne manufacture de faïence | ||||||||
| Commune(s) |
83145 VARAGES |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000506101 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Après travaux de dépollution autour de l’emplacement de l’ancienne cuve de stockage de fioul, il reste des teneurs importantes en hydrocarbures (jusque 11000mg/kg d’HCT). De ce fait, les sols autour de l’ancienne cuve de fioul ne sont pas compatibles avec n’importe quel usage et il est nécessaire en cas de changement d’usage de cette parcelle de réaliser une étude montrant la compatibilité du projet prévu avec l’état des sols après les mesures de gestion qui auront été prévues. Observations: basias PAC8301998 |
| Description | Après travaux de dépollution autour de l’emplacement de l’ancienne cuve de stockage de fioul, il reste des teneurs importantes en hydrocarbures (jusque 11000mg/kg d’HCT). De ce fait, les sols autour de l’ancienne cuve de fioul ne sont pas compatibles avec n’importe quel usage et il est nécessaire en cas de changement d’usage de cette parcelle de réaliser une étude montrant la compatibilité du projet prévu avec l’état des sols après les mesures de gestion qui auront été prévues. Observations: basias PAC8301998 |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00050610101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000506101 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
83SIS07593
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | Après travaux de dépollution autour de l’emplacement de l’ancienne cuve de stockage de fioul, il reste des teneurs importantes en hydrocarbures (jusque 11000mg/kg d’HCT). De ce fait, les sols autour de l’ancienne cuve de fioul ne sont pas compatibles avec n’importe quel usage et il est nécessaire en cas de changement d’usage de cette parcelle de réaliser une étude montrant la compatibilité du projet prévu avec l’état des sols après les mesures de gestion qui auront été prévues. Observations: basias PAC8301998 |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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