SSP0005108

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005108

Nom usuel ENGIE (ex Cofely)
Commune(s) 93063 ROMAINVILLE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site est en zone urbanisée
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00051080101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000510801
Ancien identifiant SIS
93SIS07643
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 28/05/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral 23/05/2024
Nom(s) Usuel(s) SIS
Description Construite en 1968, la chaufferie, dernièrement exploitée par ENGIE, a cessé son activité en mars 2015.
Les investigations de décembre 2013 ont montré la présence de métaux dans les remblais et localement dans les terrains à des teneurs habituellement rencontrées en région parisienne. Les résultats montrent également la présence de HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques), de TCE (trichloréthylène) et de HCT (hydrocarbures totaux).
L’EQRS (évaluation quantitative des risques sanitaires) a souligné que les concentrations des polluants du site ne présentaient pas de risques pour un usage industriel.
Le bâtiment a été conservé pour accueillir des expositions d’art contemporain.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Télécharger 2024_05_23_AP_2024-1580_SIS_3e_vague_signe.pdf AP SIS
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Romainville 1 0D 0084 93
Romainville 1 0D 0087 93
Romainville 1 0D 0081 93
Romainville 1 0D 0082 93
Romainville 1 0D 0097 93
Romainville 1 0D 0096 93
Romainville 1 0D 0059 93