SSP0005116
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0005116 |
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| Nom usuel | Meple | ||||||||
| Commune(s) |
93001 AUBERVILLIERS |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | Le site se trouve en zone urbanisé (activités) |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00051160101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000511601 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
93SIS07651
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 27/05/2024 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | 23/05/2024 | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | Plusieurs entreprises industrielles se sont succédé sur le site depuis 1872 notamment des activités de fabrique d’acide sulfurique et de fabrication de matériaux bitumineux et de distillation du goudron. L’entreprise MEPLE, dernière occupante des terrains, a exercé sur le site des activités de fabrication de matériaux bitumineux et de distillation du goudron de 1983 à 1992, année de sa mise en liquidation judiciaire. La société MEPLE ayant juridiquement disparue, la procédure de cessation d'activité n'est pas arrivée à son terme.
Le terrain est alors vendu à la mairie d’Aubervilliers qui le revend 4 ans plus tard à deux sociétés civiles immobilières (SCI) pour y réaliser un bâtiment à usage industriel. Dans le cadre de ce projet, une étude environnementale a été réalisée en 1997 sur la partie sud du terrain par la SCI, propriétaires de ces terrains, à la demande de la mairie. Les résultats de cette étude ont montré des teneurs notables en HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques), en métaux lourds (particulièrement l’arsenic). Lors des travaux de construction, une partie des terres polluées a été confinée. Des bâtiments ont été construits au-dessus du confinement. En ce qui concerne la partie nord, la mairie a réalisé le curage de la fosse à goudron et le décaissement des matériaux excédentaires. La dépollution des terrains n'est toutefois pas arrivée à son terme. Il subsiste une pollution résiduelle sur l'ensemble des terrains. En cas de changement d'usage, il convient de s'assurer de la compatibilité de l'état des milieux (sols, eaux souterraines...) avec l'usage projeté. Observations: 1997 : diagnostic de pollution des sols |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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