SSP0005174

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005174

Nom usuel PICOTY RESEAU
Commune(s) 91228 EVRY
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Ce site a accueilli une station‐service de 1976 à 2017. Dans le cadre de la cessation d’activité, des travaux de dépollution des sols ont été réalisés de décembre 2017 à avril 2018 ; ces travaux ont permis de remettre le site dans un état compatible avec un usage commercial/industriel. Néanmoins, les échantillons prélevés en fond de fouille ont mis en évidence une pollution résiduelle en HCT (hydrocarbures totaux) et BTEX (benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes) dans les sols.
Observations: Dossier de cessation d’activité, 20 avril 2018, D2018149V1
Récolement des opérations de démolition et dépollution, 18 avril 2018,
D2018144V1
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00051740101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000517401
Ancien identifiant SIS
91SIS07712
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 05/04/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral 26/03/2024
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Ce site a accueilli une station‐service de 1976 à 2017. Dans le cadre de la cessation d’activité, des travaux de dépollution des sols ont été réalisés de décembre 2017 à avril 2018 ; ces travaux ont permis de remettre le site dans un état compatible avec un usage commercial/industriel. Néanmoins, les échantillons prélevés en fond de fouille ont mis en évidence une pollution résiduelle en HCT (hydrocarbures totaux) et BTEX (benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes) dans les sols.
Observations: Dossier de cessation d’activité, 20 avril 2018, D2018149V1
Récolement des opérations de démolition et dépollution, 18 avril 2018,
D2018144V1
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
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Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
EVRY AP 0013 91