SSP0005189

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005189
Nom usuel Drouard
Commune(s) 91326 JUVISY SUR ORGE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000518901 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000518901
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site a fait l’objet d’un usage industriel entre 1941 et 1998 par la société Drouard. Dans le cadre de la création de la ZAC Seine Amont à Juvisy-sur-orge (91), des diagnostics réalisés de 1999 à 2011 ont mis en évidence une pollution des sols principalement par des HCT (hydrocarbures absorbés et gazeux) et des métaux lourds (notamment du plomb, zinc, cuivre et mercure) sur l'ensemble du site.
Dans le cadre de la construction d'un groupe scolaire sur les 2 parcelles AH 270 et 271, des travaux de dépollution des sols ont été réalisés de mars 2013 à septembre 2013, néanmoins, une pollution résiduelle en HCT, BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylènes) et COHV (composé organique volatil) a été identifiée dans les gaz du sol. L’analyse des risques résiduels datée du 15/11/2013 a conclu à la compatibilité de ces deux parcelles avec l’usage prévu.
Pour le reste du site, des investigations réalisées après les travaux de dépollution des sols, de 2010 à 2011, ont mis en évidence une pollution résiduelle en COHV, BTEX, HCT et métaux lourds (notamment du plomb, zinc, cuivre et mercure) dans les sols. Des analyses des risques résiduels ont conclu à la compatibilité des parcelles avec l’usage prévu de type résidentiel.
Observations: Diagnostic approfondi de pollution des sols et évaluation détaillée des risques
(EDR), A43032, novembre 2006;
Diagnostic complémentaire Groupe Scolaire, TRA10014, 30 avril 2010;
Analyse des risques résiduels, lotA1 et B1, rapport final, TRA/10/009, 22 septembre 2010;
Diagnostic complémentaire des gaz du sol et reprise des calculs de risques pour le scénario école, A61313/A, février 2011;
Analyse des risques résiduels, lotB2, rapport final, TRA/10/031-VF, 25 mars 2011;
Plan de gestion du lot A2 dans le cadre de l’aménagement d’un groupe scolaire,
A66174/VC, juin 2012;
Plan de gestion Construction du lot A2 – Rapport ICF Environnement, INV13018IDV2, juin 2013;
Traitement des sols par Venting, fin de travaux, TRA12022-V1, 12 Novembre 2013;
Analyse des risques résiduels, INV/13/019 ID, 15/11/2013.
Description Le site a fait l’objet d’un usage industriel entre 1941 et 1998 par la société Drouard. Dans le cadre de la création de la ZAC Seine Amont à Juvisy-sur-orge (91), des diagnostics réalisés de 1999 à 2011 ont mis en évidence une pollution des sols principalement par des HCT (hydrocarbures absorbés et gazeux) et des métaux lourds (notamment du plomb, zinc, cuivre et mercure) sur l'ensemble du site.
Dans le cadre de la construction d'un groupe scolaire sur les 2 parcelles AH 270 et 271, des travaux de dépollution des sols ont été réalisés de mars 2013 à septembre 2013, néanmoins, une pollution résiduelle en HCT, BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylènes) et COHV (composé organique volatil) a été identifiée dans les gaz du sol. L’analyse des risques résiduels datée du 15/11/2013 a conclu à la compatibilité de ces deux parcelles avec l’usage prévu.
Pour le reste du site, des investigations réalisées après les travaux de dépollution des sols, de 2010 à 2011, ont mis en évidence une pollution résiduelle en COHV, BTEX, HCT et métaux lourds (notamment du plomb, zinc, cuivre et mercure) dans les sols. Des analyses des risques résiduels ont conclu à la compatibilité des parcelles avec l’usage prévu de type résidentiel.
Observations: Diagnostic approfondi de pollution des sols et évaluation détaillée des risques
(EDR), A43032, novembre 2006;
Diagnostic complémentaire Groupe Scolaire, TRA10014, 30 avril 2010;
Analyse des risques résiduels, lotA1 et B1, rapport final, TRA/10/009, 22 septembre 2010;
Diagnostic complémentaire des gaz du sol et reprise des calculs de risques pour le scénario école, A61313/A, février 2011;
Analyse des risques résiduels, lotB2, rapport final, TRA/10/031-VF, 25 mars 2011;
Plan de gestion du lot A2 dans le cadre de l’aménagement d’un groupe scolaire,
A66174/VC, juin 2012;
Plan de gestion Construction du lot A2 – Rapport ICF Environnement, INV13018IDV2, juin 2013;
Traitement des sols par Venting, fin de travaux, TRA12022-V1, 12 Novembre 2013;
Analyse des risques résiduels, INV/13/019 ID, 15/11/2013.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00051890101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000518901
Ancien identifiant SIS
91SIS07729
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 05/04/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral 26/03/2024
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a fait l’objet d’un usage industriel entre 1941 et 1998 par la société Drouard. Dans le cadre de la création de la ZAC Seine Amont à Juvisy-sur-orge (91), des diagnostics réalisés de 1999 à 2011 ont mis en évidence une pollution des sols principalement par des HCT (hydrocarbures absorbés et gazeux) et des métaux lourds (notamment du plomb, zinc, cuivre et mercure) sur l'ensemble du site.
Dans le cadre de la construction d'un groupe scolaire sur les 2 parcelles AH 270 et 271, des travaux de dépollution des sols ont été réalisés de mars 2013 à septembre 2013, néanmoins, une pollution résiduelle en HCT, BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylènes) et COHV (composé organique volatil) a été identifiée dans les gaz du sol. L’analyse des risques résiduels datée du 15/11/2013 a conclu à la compatibilité de ces deux parcelles avec l’usage prévu.
Pour le reste du site, des investigations réalisées après les travaux de dépollution des sols, de 2010 à 2011, ont mis en évidence une pollution résiduelle en COHV, BTEX, HCT et métaux lourds (notamment du plomb, zinc, cuivre et mercure) dans les sols. Des analyses des risques résiduels ont conclu à la compatibilité des parcelles avec l’usage prévu de type résidentiel.
Observations: Diagnostic approfondi de pollution des sols et évaluation détaillée des risques
(EDR), A43032, novembre 2006;
Diagnostic complémentaire Groupe Scolaire, TRA10014, 30 avril 2010;
Analyse des risques résiduels, lotA1 et B1, rapport final, TRA/10/009, 22 septembre 2010;
Diagnostic complémentaire des gaz du sol et reprise des calculs de risques pour le scénario école, A61313/A, février 2011;
Analyse des risques résiduels, lotB2, rapport final, TRA/10/031-VF, 25 mars 2011;
Plan de gestion du lot A2 dans le cadre de l’aménagement d’un groupe scolaire,
A66174/VC, juin 2012;
Plan de gestion Construction du lot A2 – Rapport ICF Environnement, INV13018IDV2, juin 2013;
Traitement des sols par Venting, fin de travaux, TRA12022-V1, 12 Novembre 2013;
Analyse des risques résiduels, INV/13/019 ID, 15/11/2013.
Carte(s) et plan(s)
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Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
JUVISY SUR ORGE AH 0270 91
JUVISY SUR ORGE AH 0271 91