SSP0005277

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005277
Nom usuel TOURLAN
Commune(s) 91477 PALAISEAU
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000527701 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000527701
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Ce site a accueilli des activités de stockage et de distribution de combustibles exploitées par la société TOURLAN de 1958 à 2006. Dans le cadre de la construction de logements, des diagnostics ont mis en évidence une pollution en HCT (hydrocarbures totaux) et métaux lourds (arsenic cuivre, nickel, plomb) dans les sols, ainsi que une pollution en COHV (composés organo-halogénés voltails) dans les gaz du sol. Les travaux de dépollution se sont déroulés d’octobre à novembre 2008, néanmoins, une pollution résiduelle en HCT a été identifiée dans les sols. La construction de logements collectifs a été réalisée sur le site.
Observations: Diagnostic de pollution des sols, 23A.06.0146.E.01-A, 28 juillet 2006;
Analyses de nappe, 1802.2006, 24 novembre 2006;
Mémoire de cessation d’activité, 069101092276400N, janvier 2007;
Investigations complémentaires, juillet 2007;
Évaluation quantitative des risques sanitaires, 2102.2007, 11 septembre 2007;
Dossier de recollement des travaux de terrassement et d’évacuation des terres contaminées effectués dans le cadre du projet de réaménagement du site TOURLAN, IC080161, 15/12/2008.
Description Ce site a accueilli des activités de stockage et de distribution de combustibles exploitées par la société TOURLAN de 1958 à 2006. Dans le cadre de la construction de logements, des diagnostics ont mis en évidence une pollution en HCT (hydrocarbures totaux) et métaux lourds (arsenic cuivre, nickel, plomb) dans les sols, ainsi que une pollution en COHV (composés organo-halogénés voltails) dans les gaz du sol. Les travaux de dépollution se sont déroulés d’octobre à novembre 2008, néanmoins, une pollution résiduelle en HCT a été identifiée dans les sols. La construction de logements collectifs a été réalisée sur le site.
Observations: Diagnostic de pollution des sols, 23A.06.0146.E.01-A, 28 juillet 2006;
Analyses de nappe, 1802.2006, 24 novembre 2006;
Mémoire de cessation d’activité, 069101092276400N, janvier 2007;
Investigations complémentaires, juillet 2007;
Évaluation quantitative des risques sanitaires, 2102.2007, 11 septembre 2007;
Dossier de recollement des travaux de terrassement et d’évacuation des terres contaminées effectués dans le cadre du projet de réaménagement du site TOURLAN, IC080161, 15/12/2008.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00052770101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000527701
Ancien identifiant SIS
91SIS07820
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 04/04/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral 26/03/2024
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Ce site a accueilli des activités de stockage et de distribution de combustibles exploitées par la société TOURLAN de 1958 à 2006. Dans le cadre de la construction de logements, des diagnostics ont mis en évidence une pollution en HCT (hydrocarbures totaux) et métaux lourds (arsenic cuivre, nickel, plomb) dans les sols, ainsi que une pollution en COHV (composés organo-halogénés voltails) dans les gaz du sol. Les travaux de dépollution se sont déroulés d’octobre à novembre 2008, néanmoins, une pollution résiduelle en HCT a été identifiée dans les sols. La construction de logements collectifs a été réalisée sur le site.
Observations: Diagnostic de pollution des sols, 23A.06.0146.E.01-A, 28 juillet 2006;
Analyses de nappe, 1802.2006, 24 novembre 2006;
Mémoire de cessation d’activité, 069101092276400N, janvier 2007;
Investigations complémentaires, juillet 2007;
Évaluation quantitative des risques sanitaires, 2102.2007, 11 septembre 2007;
Dossier de recollement des travaux de terrassement et d’évacuation des terres contaminées effectués dans le cadre du projet de réaménagement du site TOURLAN, IC080161, 15/12/2008.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
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Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PALAISEAU AH 0153 91