SSP0005282
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0005282 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge de Bel Air | ||||||||
| Commune(s) |
22241 PLUMIEUX |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000528201 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les terres issues des curages des fossés et les gravats.
Les dépôts existaient en 1979 et ont cessé en 1985. Les déchets ont été recouverts de terre. Le site est actuellement utilisé par la commune comme un lieu de dépôt de terre végétale et de caillasses. |
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les terres issues des curages des fossés et les gravats.
Les dépôts existaient en 1979 et ont cessé en 1985. Les déchets ont été recouverts de terre. Le site est actuellement utilisé par la commune comme un lieu de dépôt de terre végétale et de caillasses. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00052820101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000528201 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
22SIS07825
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les terres issues des curages des fossés et les gravats.
Les dépôts existaient en 1979 et ont cessé en 1985. Les déchets ont été recouverts de terre. Le site est actuellement utilisé par la commune comme un lieu de dépôt de terre végétale et de caillasses. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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