SSP0005303

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005303

Nom usuel Ancienne décharge de Coëtmeur
Commune(s) 22275 SAINT BARNABE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000530301 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000530301

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres et les déchets industriels spéciaux.

Les dépôts existaient en 1979 et ont cessé en 1985.

Les déchets ont été recouverts de terre.
Observations: Le site concerne l'extrémité sud-est de la parcelle ZM 42 en limite de commune.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres et les déchets industriels spéciaux.

Les dépôts existaient en 1979 et ont cessé en 1985.

Les déchets ont été recouverts de terre.
Observations: Le site concerne l'extrémité sud-est de la parcelle ZM 42 en limite de commune.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00053030101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000530301
Ancien identifiant SIS
22SIS07848
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres et les déchets industriels spéciaux.

Les dépôts existaient en 1979 et ont cessé en 1985.

Les déchets ont été recouverts de terre.
Observations: Le site concerne l'extrémité sud-est de la parcelle ZM 42 en limite de commune.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
SAINT BARNABE 1 ZM 42 22