SSP0005310

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005310

Nom usuel Perrien
Commune(s) 93050 NEUILLY SUR MARNE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement La société Perrien a exploité sur ces terrains des activités de traitements de surface et de polissage de métaux jusqu'en 2015, date de sa cessation d'activité. Elle a succédé à la société SODECOR en 2012 qui a été la seule exploitante du site entre 1992 et 2010. L'arrêt des activités est dû à un incendie qui s'est déclaré le 12 février 2010.

Dans le cadre de la cessation d'activité, un diagnostic environnemental a été réalisé et a montré un impact dans les sols en hydrocarbures totaux (HCT), cyanure et éléments métalliques compatible avec usage de type industriel.
Observations: 27/01/2012 : Récépissé de succession
20/07/2015 : Mémoire de cessation
15/06/2015 : Rapport du bureau d'étude – n°516 64 199 version B.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00053100101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000531001
Ancien identifiant SIS
93SIS07855
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 28/05/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral 23/05/2024
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La société Perrien a exploité sur ces terrains des activités de traitements de surface et de polissage de métaux jusqu'en 2015, date de sa cessation d'activité. Elle a succédé à la société SODECOR en 2012 qui a été la seule exploitante du site entre 1992 et 2010. L'arrêt des activités est dû à un incendie qui s'est déclaré le 12 février 2010.

Dans le cadre de la cessation d'activité, un diagnostic environnemental a été réalisé et a montré un impact dans les sols en hydrocarbures totaux (HCT), cyanure et éléments métalliques compatible avec usage de type industriel.
Observations: 27/01/2012 : Récépissé de succession
20/07/2015 : Mémoire de cessation
15/06/2015 : Rapport du bureau d'étude – n°516 64 199 version B.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
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Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NEUILLY SUR MARNE 1 AO 0291 93