SSP0005311

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005311

Nom usuel SOGEG
Commune(s) 93005 AULNAY SOUS BOIS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site a été exploité comme établissement de fabrication de composants de cartes électroniques par la société SOGEG de 1985 jusqu’en janvier 2010 date de la cessation d’activité.
Une campagne de sondages de sols a été réalisée le 07/02/2012. Cette campagne a montré une absence de pollution organique volatile et un impact en sulfates et chlorures. Elle distingue également une contamination ponctuelle par des métaux lourds, en particulier le cuivre et le zinc, et, dans une moindre mesure, le plomb, le cadmium et le nickel.
L’étude conclut que le site est compatible avec un usage commercial ou industriel et qu’il faut maintenir l’efficacité de la dalle pour l’imperméabilisation.
Observations: 15/06/10 : surveillance du site avant diagnostic
07/02/12 : début de la campagne de sondage
15/03/12 : diagnostic du site et rapport d’investigation
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00053110101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000531101
Ancien identifiant SIS
93SIS07856
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 27/05/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral 23/05/2024
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a été exploité comme établissement de fabrication de composants de cartes électroniques par la société SOGEG de 1985 jusqu’en janvier 2010 date de la cessation d’activité.
Une campagne de sondages de sols a été réalisée le 07/02/2012. Cette campagne a montré une absence de pollution organique volatile et un impact en sulfates et chlorures. Elle distingue également une contamination ponctuelle par des métaux lourds, en particulier le cuivre et le zinc, et, dans une moindre mesure, le plomb, le cadmium et le nickel.
L’étude conclut que le site est compatible avec un usage commercial ou industriel et qu’il faut maintenir l’efficacité de la dalle pour l’imperméabilisation.
Observations: 15/06/10 : surveillance du site avant diagnostic
07/02/12 : début de la campagne de sondage
15/03/12 : diagnostic du site et rapport d’investigation
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Télécharger Non renseigné
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
AULNAY SOUS BOIS 1 DX 0043 93
AULNAY SOUS BOIS 1 DX 0044 93