SSP0005319

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005319
Nom usuel KUHN NODET
Commune(s) 77305 MONTEREAU FAULT YONNE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000531901 13/03/2023

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000531901
Date de dernière mise à jour 13/03/2023
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Ancien site d’activité de fabrication de matériel agricole (semoirs et épandeurs d’engrais) soumise à autorisation exploité par la société KUHN NODET depuis 1972. L’usine a cessé ses activités sur le site le 6 septembre 2007.
Sur une surface de 13 hectares, la société a exploité : un atelier de travail de métaux, un atelier de soudage, une chaîne de traitement de surface, une chaîne de peinture et un atelier de montage hydraulique.

Dans le cadre de la cessation d’activité de la société, des investigations dans les sols ont été menées en octobre 2006. 9 sondages ont été réalisés sur le site.
Les résultats d’analyses ont mis une évidence une pollution en arsenic au droit du sondage S6 avec une concentration supérieure à la Valeur de Définition de Source Sol (VDSS). Cependant, la teneur était inférieure à la Valeur de Constat d’Impact (VCI) pour un usage non sensible, de plus cette teneur se situait sous une dalle béton.

Des travaux de mise en sécurité du site ont été réalisés, un démantèlement de l’ensemble des diverses installations a été réalisé, les fosses ont été nettoyées et les eaux de lavages ont été pompées et évacuées. L’étude réalisée avait conclu que l’état du site est compatible avec un usage industriel.

Le site est actuellement exploité par la société CAPELLE TRANSPORTS pour une activité de transport ne relevant pas de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement.
Observations: 3 piézomètres ont été installés sur le site le 3 et 4 octobre 2006, des teneurs en hydrocarbures totaux, Benzo(a)pyrène et plomb ont été relevées au niveau des PZ1 et PZ2 situés en amont du site. Une teneur en nickel au niveau du PZ3 a également été relevée.
Description Ancien site d’activité de fabrication de matériel agricole (semoirs et épandeurs d’engrais) soumise à autorisation exploité par la société KUHN NODET depuis 1972. L’usine a cessé ses activités sur le site le 6 septembre 2007.
Sur une surface de 13 hectares, la société a exploité : un atelier de travail de métaux, un atelier de soudage, une chaîne de traitement de surface, une chaîne de peinture et un atelier de montage hydraulique.

Dans le cadre de la cessation d’activité de la société, des investigations dans les sols ont été menées en octobre 2006. 9 sondages ont été réalisés sur le site.
Les résultats d’analyses ont mis une évidence une pollution en arsenic au droit du sondage S6 avec une concentration supérieure à la Valeur de Définition de Source Sol (VDSS). Cependant, la teneur était inférieure à la Valeur de Constat d’Impact (VCI) pour un usage non sensible, de plus cette teneur se situait sous une dalle béton.

Des travaux de mise en sécurité du site ont été réalisés, un démantèlement de l’ensemble des diverses installations a été réalisé, les fosses ont été nettoyées et les eaux de lavages ont été pompées et évacuées. L’étude réalisée avait conclu que l’état du site est compatible avec un usage industriel.

Le site est actuellement exploité par la société CAPELLE TRANSPORTS pour une activité de transport ne relevant pas de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement.
Observations: 3 piézomètres ont été installés sur le site le 3 et 4 octobre 2006, des teneurs en hydrocarbures totaux, Benzo(a)pyrène et plomb ont été relevées au niveau des PZ1 et PZ2 situés en amont du site. Une teneur en nickel au niveau du PZ3 a également été relevée.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00053190101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000531901
Ancien identifiant SIS
77SIS07864
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Ancien site d’activité de fabrication de matériel agricole (semoirs et épandeurs d’engrais) soumise à autorisation exploité par la société KUHN NODET depuis 1972. L’usine a cessé ses activités sur le site le 6 septembre 2007.
Sur une surface de 13 hectares, la société a exploité : un atelier de travail de métaux, un atelier de soudage, une chaîne de traitement de surface, une chaîne de peinture et un atelier de montage hydraulique.

Dans le cadre de la cessation d’activité de la société, des investigations dans les sols ont été menées en octobre 2006. 9 sondages ont été réalisés sur le site.
Les résultats d’analyses ont mis une évidence une pollution en arsenic au droit du sondage S6 avec une concentration supérieure à la Valeur de Définition de Source Sol (VDSS). Cependant, la teneur était inférieure à la Valeur de Constat d’Impact (VCI) pour un usage non sensible, de plus cette teneur se situait sous une dalle béton.

Des travaux de mise en sécurité du site ont été réalisés, un démantèlement de l’ensemble des diverses installations a été réalisé, les fosses ont été nettoyées et les eaux de lavages ont été pompées et évacuées. L’étude réalisée avait conclu que l’état du site est compatible avec un usage industriel.

Le site est actuellement exploité par la société CAPELLE TRANSPORTS pour une activité de transport ne relevant pas de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement.
Observations: 3 piézomètres ont été installés sur le site le 3 et 4 octobre 2006, des teneurs en hydrocarbures totaux, Benzo(a)pyrène et plomb ont été relevées au niveau des PZ1 et PZ2 situés en amont du site. Une teneur en nickel au niveau du PZ3 a également été relevée.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
⇓ Télécharger Implantation des sondages
⇓ Télécharger Localisation des piézomètres
⇓ Télécharger Localisation du site
⇓ Télécharger Résultats d'analyses des échantillons d'eaux.
⇓ Télécharger Résultats d'analyses des sols
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MONTEREAU FAULT YONNE 1 AN 139 77
MONTEREAU FAULT YONNE 1 AN 164 77