SSP0005376

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005376
Nom usuel CALDEO
Commune(s) 91549 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000537601 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000537601
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Ce site a accueilli un dépôt de liquides inflammables exploité par la société CALDEO, de 1986 à 2004. Dans le cadre de la cessation d’activité, le diagnostic daté de 2004 a mis en évidence une pollution des sols en HCT (hydrocarbures totaux) absorbés et gazeuses, BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylènes) et zinc, au droit des anciennes cuves et de l’ancien parc à ferraille. Cette pollution a été confirmée par le diagnostic réalisé en 2008. Des travaux de dépollution se sont déroulés en mars 2009: les terres polluées ont été excavées au droit des anciennes cuves et de l’ancien parc à ferraille et éliminées, néanmoins, les sondages réalisés en décembre 2009 ont montré une pollution résiduelle en HCT et BTEX dans les sols, en limite ouest du site dans la zone des anciennes cuves
Observations: Diagnostic initial des sols, P2040440, 06 juillet 2004;
Diagnostic complémentaire des sols, P2080890, 02 décembre 2008;
Travaux de terrassement, transport et élimination de terres polluées, P1090090, mars 2009;
Diagnostic complémentaire, P2091070, 03 décembre 2009.
Description Ce site a accueilli un dépôt de liquides inflammables exploité par la société CALDEO, de 1986 à 2004. Dans le cadre de la cessation d’activité, le diagnostic daté de 2004 a mis en évidence une pollution des sols en HCT (hydrocarbures totaux) absorbés et gazeuses, BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylènes) et zinc, au droit des anciennes cuves et de l’ancien parc à ferraille. Cette pollution a été confirmée par le diagnostic réalisé en 2008. Des travaux de dépollution se sont déroulés en mars 2009: les terres polluées ont été excavées au droit des anciennes cuves et de l’ancien parc à ferraille et éliminées, néanmoins, les sondages réalisés en décembre 2009 ont montré une pollution résiduelle en HCT et BTEX dans les sols, en limite ouest du site dans la zone des anciennes cuves
Observations: Diagnostic initial des sols, P2040440, 06 juillet 2004;
Diagnostic complémentaire des sols, P2080890, 02 décembre 2008;
Travaux de terrassement, transport et élimination de terres polluées, P1090090, mars 2009;
Diagnostic complémentaire, P2091070, 03 décembre 2009.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00053760101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000537601
Ancien identifiant SIS
91SIS07930
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 05/04/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral 26/03/2024
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Ce site a accueilli un dépôt de liquides inflammables exploité par la société CALDEO, de 1986 à 2004. Dans le cadre de la cessation d’activité, le diagnostic daté de 2004 a mis en évidence une pollution des sols en HCT (hydrocarbures totaux) absorbés et gazeuses, BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylènes) et zinc, au droit des anciennes cuves et de l’ancien parc à ferraille. Cette pollution a été confirmée par le diagnostic réalisé en 2008. Des travaux de dépollution se sont déroulés en mars 2009: les terres polluées ont été excavées au droit des anciennes cuves et de l’ancien parc à ferraille et éliminées, néanmoins, les sondages réalisés en décembre 2009 ont montré une pollution résiduelle en HCT et BTEX dans les sols, en limite ouest du site dans la zone des anciennes cuves
Observations: Diagnostic initial des sols, P2040440, 06 juillet 2004;
Diagnostic complémentaire des sols, P2080890, 02 décembre 2008;
Travaux de terrassement, transport et élimination de terres polluées, P1090090, mars 2009;
Diagnostic complémentaire, P2091070, 03 décembre 2009.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
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Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
SAINTE GENEVIEVE DES BOIS AB 0251 91