SSP0005397

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005397
Nom usuel PETIT ETANG
Commune(s) 77139 COURTRY
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000539701 25/01/2023

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000539701
Date de dernière mise à jour 25/01/2023
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Dans le cadre d’un projet d’aménagement de la parcelle actuellement boisée, une étude de sol a été réalisée par l’aménageur en janvier 2018. 14 sondages ont été réalisés à 1,5 et 4 mètres de profondeur.

Les résultats d’analyses ont mis en évidence la présence d’anomalie en métaux lourds (chrome, nickel, cuivre, mercure et zinc) à des teneurs comprises ou supérieures aux valeurs définies par la base ASPITET de l’INRA. Les polychlorobiphényles, les Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP), les HAP volatils et les hydrocarbures totaux ont également été detectés à des teneurs supérieures à la limite de quantification du laboratoire.

Des investigations sur les gaz de sols ont été recommandées ainsi l’excavation et l’évacuation des terres vers une installation de stockage de type "comblement de carrières pour terres sulfatées".

Le projet d’aménagement prévoyait la construction des logements collectifs seniors, des maisons individuelles ainsi qu’une crèche.
Observations: Aucune investigation concernant les eaux souterraines n’a été menée
Description Dans le cadre d’un projet d’aménagement de la parcelle actuellement boisée, une étude de sol a été réalisée par l’aménageur en janvier 2018. 14 sondages ont été réalisés à 1,5 et 4 mètres de profondeur.

Les résultats d’analyses ont mis en évidence la présence d’anomalie en métaux lourds (chrome, nickel, cuivre, mercure et zinc) à des teneurs comprises ou supérieures aux valeurs définies par la base ASPITET de l’INRA. Les polychlorobiphényles, les Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP), les HAP volatils et les hydrocarbures totaux ont également été detectés à des teneurs supérieures à la limite de quantification du laboratoire.

Des investigations sur les gaz de sols ont été recommandées ainsi l’excavation et l’évacuation des terres vers une installation de stockage de type "comblement de carrières pour terres sulfatées".

Le projet d’aménagement prévoyait la construction des logements collectifs seniors, des maisons individuelles ainsi qu’une crèche.
Observations: Aucune investigation concernant les eaux souterraines n’a été menée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00053970101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000539701
Ancien identifiant SIS
77SIS07952
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 27/05/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral 17/05/2024
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Dans le cadre d’un projet d’aménagement de la parcelle actuellement boisée, une étude de sol a été réalisée par l’aménageur en janvier 2018. 14 sondages ont été réalisés à 1,5 et 4 mètres de profondeur.

Les résultats d’analyses ont mis en évidence la présence d’anomalie en métaux lourds (chrome, nickel, cuivre, mercure et zinc) à des teneurs comprises ou supérieures aux valeurs définies par la base ASPITET de l’INRA. Les polychlorobiphényles, les Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP), les HAP volatils et les hydrocarbures totaux ont également été detectés à des teneurs supérieures à la limite de quantification du laboratoire.

Des investigations sur les gaz de sols ont été recommandées ainsi l’excavation et l’évacuation des terres vers une installation de stockage de type "comblement de carrières pour terres sulfatées".

Le projet d’aménagement prévoyait la construction des logements collectifs seniors, des maisons individuelles ainsi qu’une crèche.
Observations: Aucune investigation concernant les eaux souterraines n’a été menée
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
⇓ Télécharger 2024_05_17_AP_signe _2024-25_DCSE_BPE_IC.pdf AP SIS
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
COURTRY 1 BI 0305 77