SSP0005445

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005445

Nom usuel Etang d'Engrenier (zone nord)
Commune(s) 13039 FOS SUR MER
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000544501 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000544501

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Pendant le XIXème siècle, l'usine du Plan d'Arenc a fabriqué de la soude destinée à la fabrication de savon. Cette ancienne soudière se trouvait sur la parcelle 0B337 (usine) et 0B338 (terril).

Le site de l'usine et ses environs ont fait l'objet de diagnostics qui ont révélé la présence à des concentrations anormales et parfois élevées d'arsenic (parfois supérieures à 2500mg/kg), de plomb (parfois supérieures à 8000mg/kg), d'antimoine (parfois supérieures à 1000mg/kg), de mercure (parfois supérieures à 600mg/kg) et de cuivre (parfois supérieures à 950mg/kg).
Description Pendant le XIXème siècle, l'usine du Plan d'Arenc a fabriqué de la soude destinée à la fabrication de savon. Cette ancienne soudière se trouvait sur la parcelle 0B337 (usine) et 0B338 (terril).

Le site de l'usine et ses environs ont fait l'objet de diagnostics qui ont révélé la présence à des concentrations anormales et parfois élevées d'arsenic (parfois supérieures à 2500mg/kg), de plomb (parfois supérieures à 8000mg/kg), d'antimoine (parfois supérieures à 1000mg/kg), de mercure (parfois supérieures à 600mg/kg) et de cuivre (parfois supérieures à 950mg/kg).
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00054450101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000544501
Ancien identifiant SIS
13SIS08001
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Pendant le XIXème siècle, l'usine du Plan d'Arenc a fabriqué de la soude destinée à la fabrication de savon. Cette ancienne soudière se trouvait sur la parcelle 0B337 (usine) et 0B338 (terril).

Le site de l'usine et ses environs ont fait l'objet de diagnostics qui ont révélé la présence à des concentrations anormales et parfois élevées d'arsenic (parfois supérieures à 2500mg/kg), de plomb (parfois supérieures à 8000mg/kg), d'antimoine (parfois supérieures à 1000mg/kg), de mercure (parfois supérieures à 600mg/kg) et de cuivre (parfois supérieures à 950mg/kg).
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
FOS SUR MER 2 0B 333 13
FOS SUR MER 2 0B 334 13
FOS SUR MER 2 0B 335 13
FOS SUR MER 2 0B 337 13
FOS SUR MER 2 0B 2833 13
FOS SUR MER 2 0B 2831 13
FOS SUR MER 2 0B 341 13
FOS SUR MER 0B 331
FOS SUR MER 0B 338
FOS SUR MER 0B 1050
FOS SUR MER 0B 342
FOS SUR MER 0B 2832