SSP0005456

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005456
Nom usuel Dépôt minier
Commune(s) 63023 AUZELLES
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000545601 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000545601
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le sol du site est constitué de dépôts liés à l'exploitation minière.
Il se caractérise par des teneurs en plomb du sol supérieures à l' ELT (environnement local témoin) et/ou des teneurs en arsenic également
supérieures à L' ELT (d'après les études menées dans le cadre de l'application
de la directive européenne sur les déchets de l'industrie extractive).
Description Le sol du site est constitué de dépôts liés à l'exploitation minière.
Il se caractérise par des teneurs en plomb du sol supérieures à l' ELT (environnement local témoin) et/ou des teneurs en arsenic également
supérieures à L' ELT (d'après les études menées dans le cadre de l'application
de la directive européenne sur les déchets de l'industrie extractive).
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00054560101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000545601
Ancien identifiant SIS
63SIS08012
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le sol du site est constitué de dépôts liés à l'exploitation minière.
Il se caractérise par des teneurs en plomb du sol supérieures à l' ELT (environnement local témoin) et/ou des teneurs en arsenic également
supérieures à L' ELT (d'après les études menées dans le cadre de l'application
de la directive européenne sur les déchets de l'industrie extractive).
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
AUZELLES 1 BC 40 63