SSP0005483

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005483

Nom usuel Ancienne usine à gaz
Commune(s) 26058 BOURG LES VALENCE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000548301 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000548301

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site a accueilli une usine à gaz.
La présence d'ammonium et de cyanure a été détectée dans la nappe au droit du site.
Les études réalisées recommandent l'interdiction de l'usage de la nappe.
Description Le site a accueilli une usine à gaz.
La présence d'ammonium et de cyanure a été détectée dans la nappe au droit du site.
Les études réalisées recommandent l'interdiction de l'usage de la nappe.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00054830101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000548301
Ancien identifiant SIS
26SIS08039
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a accueilli une usine à gaz.
La présence d'ammonium et de cyanure a été détectée dans la nappe au droit du site.
Les études réalisées recommandent l'interdiction de l'usage de la nappe.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BOURG LES VALENCE 3 0A 1872 26
BOURG LES VALENCE 3 0A 1870 26
BOURG LES VALENCE 3 0A 1874 26
BOURG LES VALENCE 3 0A 1875 26
BOURG LES VALENCE 3 0A 1891 26
BOURG LES VALENCE 3 0A 1893 26
BOURG LES VALENCE 3 0A 1899 26
BOURG LES VALENCE 3 0A 368 26
BOURG LES VALENCE 3 0A 1896 26
BOURG LES VALENCE 3 0A 1898 26
BOURG LES VALENCE 3 0A 1876 26
BOURG LES VALENCE 3 0A 366 26
BOURG LES VALENCE 3 0A 367 26
BOURG LES VALENCE 3 0A 1627 26
BOURG LES VALENCE 3 0A 1869 26
BOURG LES VALENCE 3 0A 1873 26
BOURG LES VALENCE A 2508