SSP0005497

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0005497
Nom usuel Travaux miniers DEMARTY
Commune(s) 63184 LACHAUX
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000549701 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000549701
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Ancien site de reconnaissance du minerai d'uranium. Date début travaux : 1924. Date fin travaux : 1925. Date fin réaménagement : 2010 (remblayage et remodelage). Lors du bilan environnemental (2010), les mesures réalisées au droit des anciens travaux sont légèrement supérieures aux mesures du milieu naturel.
Description Ancien site de reconnaissance du minerai d'uranium. Date début travaux : 1924. Date fin travaux : 1925. Date fin réaménagement : 2010 (remblayage et remodelage). Lors du bilan environnemental (2010), les mesures réalisées au droit des anciens travaux sont légèrement supérieures aux mesures du milieu naturel.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00054970101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000549701
Ancien identifiant SIS
63SIS08053
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Ancien site de reconnaissance du minerai d'uranium. Date début travaux : 1924. Date fin travaux : 1925. Date fin réaménagement : 2010 (remblayage et remodelage). Lors du bilan environnemental (2010), les mesures réalisées au droit des anciens travaux sont légèrement supérieures aux mesures du milieu naturel.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
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Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LACHAUX 1 AR 149 63