SSP0005514
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0005514 |
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| Nom usuel | Stériles uranifères - Le Sac | ||||||||
| Commune(s) |
03139 LAPRUGNE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | Un chemin a été remblayé à l'aide de stériles miniers issus de mines d'uranium (stériles au sens économique). Une cartographie des rayonnements ionisant réalisée par AREVA a permis d'identifier ce site en 2013, qui ne présente pas de risque compte tenu des usages constatés. En revanche, en cas de travaux ou de changement d'usage, des précautions peuvent être à prendre. AREVA,
responsable des sites miniers d'uranium, a rempli ses obligations quant à ces stériles miniers utilisés en dehors du site minier. |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00055140101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000551401 | ||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
03SIS08070
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Description | Un chemin a été remblayé à l'aide de stériles miniers issus de mines d'uranium (stériles au sens économique). Une cartographie des rayonnements ionisant réalisée par AREVA a permis d'identifier ce site en 2013, qui ne présente pas de risque compte tenu des usages constatés. En revanche, en cas de travaux ou de changement d'usage, des précautions peuvent être à prendre. AREVA,
responsable des sites miniers d'uranium, a rempli ses obligations quant à ces stériles miniers utilisés en dehors du site minier. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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